Délibérations du sous-comité des
Communications
du comité sénatorial permanent des
Transports et des
communications
Fascicule 6 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 12 mars 1997
(12)
[Traduction]
Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 15 h 50, sous la présidence de l'honorable sénateur Marie-P. Poulin (présidente).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Johnson, Poulin et Spivak. (3)
Également présents: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement; Michel Patrice, commis législatif, Direction des comités et de la législation privée.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Agence de nouvelles Canada:
Pierre-Paul Brassard, président;
Eugène Béasse, vice-président, Finances.
Le sous-comité reprend ses travaux sur l'étude de la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications, conformément à l'autorisation accordée par le Sénat le 1er mai 1996 et par le comité le 2 mai 1996.
Les témoins de l'Agence de nouvelles Canada font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- QUE la présentation de l'Agence de nouvelles Canada soit déposée auprès du greffier du comité (pièce 6050-2.35/C1, «16»).
À 17 heures, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Timothy Ross Wilson