Délibérations du sous-comité des
Communications
du comité sénatorial permanent des
Transports et des
communications
Fascicule 8 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 9 avril 1997
(14)
[Traduction]
Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 16 h 30, sous la présidence de l'honorable sénateur Marie-P. Poulin (présidente).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Johnson, Poulin et Spivak. (3)
Également présents: Matthew Fraser, expert-conseil; Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Michel Patrice, commis législatif, Direction des comités et de la législation privée.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De la Société Radio-Canada:
Guylaine Saucier, présidente du conseil d'administration;
Perrin Beatty, président-directeur général;
David Silcox.
De IBM Canada Inc.:
Shahla Aly, vice-présidente, Opérations commerciales;
John Warner, Programmes gouvernementaux.
Le sous-comité reprend son étude de la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications conformément à l'autorisation conférée par le Sénat le 1er mai 1996 et par le comité le 2 mai 1996.
Les témoins de la Société Radio-Canada font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- QUE l'exposé de la Société Radio-Canada soit déposé auprès du greffier du sous-comité en tant que (Pièce 6050-2.35/C1, «18»).
À 17 h 25, la séance est suspendue.
À 17 h 42, le comité reprend ses travaux.
David Silcox fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu -- QUE l'exposé de David Silcox soit déposé auprès du greffier du sous-comité en tant que (Pièce 6050-2.35/C1, «19»).
Les témoins de IBM Canada Inc. font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- QUE le document de travail d'IBM Canada Inc. intitulé Multimedia content and services in a new world: a rationalized convergence policy framework for Canada soit déposé auprès du greffier du comité en tant que (Pièce 6050-2.35/C1 «20»).
À 19 h 15, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du sous-comité,
Timothy Ross Wilson