Délibérations du comité sénatorial spécial
sur
la Société de développement du Cap-Breton
Fascicule 4 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 6 juin 1996 (8)
[Translation]
Le comité sénatorial spécial sur la Société de développement du Cap-Breton se réunit aujourd'hui, à 13 heures, sous la présidence de l'honorable sénateur William Rompkey (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Anderson, Landry, MacDonald (Halifax), MacEachen, Murray, Rompkey et Stanbury. (7)
Également présents: Kevin Kerr et WolfganG Koerner, attachés de recherche, Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement; Michel Patrice, greffier législatif, Direction des comités et de la législation privée.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
COMPARAÎT:
Du gouvernement de la Nouvelle-Écosse:
L'honorable John P. Savage, premier ministre;
L'honorable Robbie Harrison, ministre responsable de la Nova Scotia Economic Renewal Agency.
TÉMOINS:
De l'Assemblée législative de la Nouvelle-Écosse:
Russell MacNeil, député provincial, Cape Breton Centre;
Manning MacDonald, député provincial, Cape Breton South.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 avril 1996, le comité reprend son examen du rapport annuel et du plan d'entreprise de la Société de développement du Cap-Breton et d'autres questions connexes.
Les représentants du gouvernement de la Nouvelle-Écosse et les témoins font une déclaration, puis répondent aux questions.
À 14 h 20, le comité s'ajourne.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 6 juin 1996 (9)
Le comité sénatorial spécial sur la Société de développement du Cap-Breton se réunit aujourd'hui, à 17 h 05, sous la présidence de l'honorable sénateur William Rompkey (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Anderson, MacDonald (Halifax), MacEachen, Murray et Rompkey. (5)
Également présents: Wolfgang Koerner, attaché de recherche, Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement; Michel Patrice, greffier législatif, Direction des comités et de la législation privée.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
COMPARAÎT:
L'honorable Anne McLellan, c.p., députée, ministre des Ressources naturelles.
TÉMOINS:
Du ministère des Ressources naturelles:
Ron Sully, sous-ministre adjoint, Minéraux et métaux.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 avril 1996, le comité reprend son examen du rapport annuel et du plan d'entreprise de la Société de développement du Cap-Breton et d'autres questions connexes.
La ministre et le témoin font des déclarations et répondent à des questions.
À 18 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation du président.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Timothy Ross Wilson