Délibérations du comité sénatorial permanent
des affaires étrangères

Fascicule 7 - Procès-verbal

OTTAWA, le mercredi 12 juin 1996 (8)

[Français]

Le comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 25, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable John B. Stewart (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bolduc, Corbin, Grafstein, Kelleher, MacEachen, Stewart et Stollery. (8)

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Anthony Chapman, Division de l'économie.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à son ordre de renvoi du mercredi 28 février 1996, le comité considère l'examen, pour en faire rapport, des répercussions de l'intégration économique de l'Union européenne sur la conduite des affaires publiques nationales des États membres et les répercussions de l'émergence de l'Union européenne sur les relations économiques, politiques et militaires entre le Canada et l'Europe. (Voir les Délibérations du comité du 28 février 1996, fascicule no 1)

Le comité considère les chapitres 1, 2 et 3 du projet de rapport.

À 17 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Serge Pelletier

OTTAWA, le jeudi 13 juin 1996 (9)

Le comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 15, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable John B. Stewart (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bacon, Bolduc, Grafstein, Stewart et Stollery. (6)

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Anthony Chapman, Division de l'économie.

Conformément à son ordre de renvoi du mercredi 28 février 1996, le comité considère l'examen, pour en faire rapport, des répercussions de l'intégration économique de l'Union européenne sur la conduite des affaires publiques nationales des États membres et les répercussions de l'émergence de l'Union européenne sur les relations économiques, politiques et militaires entre le Canada et l'Europe. (Voir les Délibérations du comité du 28 février 1996, fascicule no 1)

Le comité considère les chapitres 4 et 5 du projet de rapport.

À 13 h 39, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière intérimaire du comité,

Jill Anne Pickard

OTTAWA, le mardi 18 juin 1996 (11)

Le comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 h 02, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable John B. Stewart (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bolduc, Carney, Corbin, Grafstein, Kelleher, MacEachen, Stewart et Stollery. (9)

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Anthony Chapman, Division de l'économie.

Conformément à son ordre de renvoi du mercredi 28 février 1996, le comité considère l'examen, pour en faire rapport, des répercussions de l'intégration économique de l'Union européenne sur la conduite des affaires publiques nationales des États membres et les répercussions de l'émergence de l'Union européenne sur les relations économiques, politiques et militaires entre le Canada et l'Europe. (Voir les Délibérations du comité du 28 février 1996, fascicule no 1)

Le comité considère les chapitres 6 et 7 du projet de rapport et ses travaux futurs.

À 16 h 25, le comité s'ajourne pour permettre aux membres de prendre part à un vote au Sénat.

À 16 h 44, le comité reprend ses travaux.

À 18 h 15, le comité ajourne ses travaux jusqu'au mercredi 19 juin 1996, à 15 h 15.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Serge Pelletier

OTTAWA, le mercredi 19 juin 1996 (12)

Le comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 03, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable John B. Stewart (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bacon, Bolduc, Carney, Grafstein, Kelleher, MacEachen, Stewart et Stollery. (9)

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Anthony Chapman, Division de l'économie.

Conformément à son ordre de renvoi du mercredi 28 février 1996, le comité considère l'examen, pour en faire rapport, des répercussions de l'intégration économique de l'Union européenne sur la conduite des affaires publiques nationales des États membres et les répercussions de l'émergence de l'Union européenne sur les relations économiques, politiques et militaires entre le Canada et l'Europe. (Voir les Délibérations du comité du 28 février 1996, fascicule no 1)

Le comité considère les chapitres 8 et 9 du projet de rapport.

À 18 h 35, le comité ajourne pour le repas.

À 19 h 14, le comité reprend ses travaux.

À 20 h 00, le comité ajourne ses travaux jusqu'au 20 juin 1996, à 12 h 00.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Serge Pelletier

OTTAWA, le jeudi 20 juin 1996 (13)

Le comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 16, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable John B. Stewart (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bolduc, Carney, Corbin, Grafstein, Kelleher, Stewart et Stollery. (8)

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Anthony Chapman, Division de l'économie.

Conformément à son ordre de renvoi du mercredi 28 février 1996, le comité considère l'examen, pour en faire rapport, des répercussions de l'intégration économique de l'Union européenne sur la conduite des affaires publiques nationales des États membres et les répercussions de l'émergence de l'Union européenne sur les relations économiques, politiques et militaires entre le Canada et l'Europe. (Voir les Délibérations du comité du 28 février 1996, fascicule no 1)

Le comité considère les chapitres du projet de rapport et ses travaux futurs.

Il est convenu que, si le Sénat siège à cette date, le comité se réunira le 17 juillet pour adopter le rapport et que celui-ci sera déposé au plus tard le 18 juillet 1996 par le président du comité.

Il est convenu que, si le Sénat ne siégeait pas à cette date, les modifications, ajouts, et cetera, proposés par les membres seraient communiqués au président et intégrés au texte le cas échéant, et que le rapport final serait déposé auprès du greffier du Sénat au plus tard le 18 juillet 1996.

À 13 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Serge Pelletier