Délibérations du comité sénatorial permanent
des affaires étrangères

Fascicule 12 - Procès-verbal

OTTAWA, le mercredi 6 novembre 1996
(18)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui, à 15 h 49, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable John B. Stewart (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bacon, Bolduc, Corbin, De Bané, Grafstein, Stewart et Stollery.(8)

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Anthony Chapman, Division de l'économie.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOIN:

Du Centre de droit et de politique commerciale, Université Carleton:

Wenguo Cai, agrégé de recherche.

Le comité poursuit l'étude de son ordre de renvoi relatif aux relations entre le Canada et la région Asie-Pacifique.

M. Cai fait une présentation et répond aux questions.

À 17 h 40, le comité s'ajourne à huis clos pour considérer ses travaux futurs.

Le comité examine et approuve un projet de budget pour son étude spéciale sur les relations entre le Canada et la région de l'Asie-Pacifique, pour un montant de 127 845 $.

Le comité demande au président de soumettre ce projet de budget au comité de la Régie interne du Sénat pour sa considération.

Le comité convient de déplacer à d'autres moments les réunions prévues pour la semaine du 19 au 24 novembre 1996, compte tenu que le Sénat sera ajourné durant cette période.

À 17 h 50, le comité ajourne ses travaux jusqu'à la nouvelle convocation du président.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Serge Pelletier