Délibérations du comité sénatorial permanent
de la régie interne, des budgets et de l'administration

Fascicule 1 - Procès-verbal

OTTAWA, le mercredi 28 février 1996 (1)

[Traduction]

Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 17 h 05, pour organiser ses travaux, en conformité avec l'article 89 du Règlement.

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cochrane, De Bané, c.p., Di Nino, Kenny, Milne, Nolin, Petten, Poulin, Stollery et Wood (10).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Prud'homme.

Également présents: Des hauts fonctionnaires du Sénat.

Conformément à l'article 89 du Règlement, le comité se réunit pour élire un président et pour étudier diverses questions organisationnelles, administratives et financières aux termes de l'alinéa 87(1)g) du Règlement.

1. Élection du président

Conformément à l'article 89 du Règlement, le greffier préside à l'élection du président.

96-02-28/01

L'honorable sénateur Nolin propose - QUE l'honorable sénateur Kenny soit élu président du comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

2. Élection du vice-président

96-02-28/02

L'honorable sénateur Stollery propose - QUE l'honorable sénateur Di Nino soit élu vice-président du comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

3. Sous-comité du programme et de la procédure

96-02-28/03

L'honorable sénateur Wood propose - QUE le sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, du vice-président et des honorables sénateurs Gauthier, Nolin et Petten, et que, en l'absence d'un membre, le président et le vice-président soient autorisés à choisir un remplaçant.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

4. Autorisation de régler des questions

96-02-28/04

L'honorable sénateur propose - QUE, si le comité au complet ne peut se réunir, le sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à régler les problèmes administratifs immédiats et à faire rapport de ses décisions à la prochaine réunion du comité; et

QUE, si le sous-comité ne peut se réunir, le président et le vice-président soient autorisés à régler ces questions.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

À 17 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du Sénat et du comité,

Paul C. Bélisle

Le secrétaire de séance du comité,

Gary O'Brien