Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration

Fascicule 5 - Procès-verbal

OTTAWA, le jeudi 13 juin 1996
(8)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 8 h 30, sous la présidence de l'honorable sénateur Kenny (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Carstairs, Cochrane, Cohen, Davey, Forrestall, Kenny, Milne, Nolin, Petten, Poulin et Wood (11).

Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Comeau, Corbin, Oliver, Spivak, Stewart et Taylor (6).

Aussi présents: Des hauts fonctionnaires du Sénat.

Le comité se réunit à huis clos.

A 10 h 25, la réunion se poursuit en public.

96-06-13/35

Il est convenu d'adopter le budget ci-après du comité des pêches (lois) pour 1996-1997:

Services professionnels et services spéciaux 12 000 $

Dépenses des témoins 6 000 $

Toutes autres dépenses 500 $

TOTAL 18 500 $

96-06-13/36

Il est convenu d'adopter le budget ci-après du comité de l'agriculture et des forêts (étude spéciale sur les forêts) pour 1996-1997:

Services professionnels et autres services 24 400 $

Transports et communications 38 919 $

Dépenses des témoins 12 000 $

Télécommunications 250 $

Poste et messagerie 600 $

Toutes autres dépenses 500 $

TOTAL 76 669 $

96-06-13/37

Il est convenu d'adopter le budget ci-après du comité des affaires étrangères (lois) pour 1996-1997:

Services professionnels et autres services 7 900 $

Transports et communications 9 964 $

Dépenses des témoins 8 000 $

Messagerie 100 $

Toutes autres dépenses 1 200 $

TOTAL 27 164 $

96-06-13/38

Il est convenu que le personnel préparera une proposition sur l'aménagement et la décoration de la nouvelle salle de comité qui portera le nom de «Salle des peuples autochtones». Il est convenu de charger les sénateurs Corbin et Poulin de s'occuper de la cérémonie du 21 juin.

96-06-13/39

Il est convenu qu'un sous-comité composé des sénateurs Corbin (président), Poulin et Cohen sera établi pour consulter les quatre sénateurs autochtones à propos de la décoration, de l'aménagement et du financement de la nouvelle salle de comité qui portera le nom de «Salle des peuples autochtones» et que le sous-comité s'occupera de la cérémonie du 21 juin.

96-06-13/40

Il est convenu que le greffier informera la Bibliothèque du Parlement que le comité autorise cette dernière à reprendre les visites guidées de l'édifice de l'Est à compter du 2 juillet, pourvu que la Bibliothèque prenne des dispositions suffisamment d'avance avec le Service de sécurité du Sénat. Le comité n'accepte pas toutefois l'idée d'ouvrir une boutique de souvenirs dans l'édifice de l'Est.

96-06-13/41

Il est convenu de remettre à la prochaine réunion l'étude de la proposition du sénateur Oliver d'établir un comité parlementaire canadien sur les technologies de l'information et de demander au sénateur Oliver d'autres documents sur le sujet.

À 10 h 50, la réunion se poursuit à huis clos.

À 11 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du Sénat et greffier du comité,

Paul C. Bélisle

Le secrétaire de séance,

Gary O'Brien