Délibérations du comité de sélection

Fascicule n° 2 - Procès-verbal

OTTAWA, le mardi 26 mars 1996
(2)

[Traduction]

Le comité de sélection se réunit aujourd'hui, à 11 h 35, sous la présidence de l'honorable sénateur Hébert (président ).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Corbin, Hébert, Kinsella, Lewis, MacDonald (Halifax), Marchand et Poulin (7).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Petten.

Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Le comité procède à la désignation des sénateurs qui feront partie du comité mixte de la Bibliothèque du Parlement.

Les honorables sénateurs Kinsella et Petten proposent - Que les honorables sénateurs Bolduc, Gigantès et Riel soient nommés au comité mixte de la Bibliothèque du Parlement.

Le comité procède à la désignation des sénateurs qui feront partie du comité mixte d'examen de la réglementation.

L'honorable sénateur Kinsella propose - Que les honorables sénateurs Anderson, Cogger, Grimard, Kelly, Lewis, Maheu, Rizzuto et Taylor soient nommés au comité mixte permanent d'examen de la réglementation.

Le comité procède à la désignation des sénateurs qui feront partie du comité mixte des langues officielles.

Les honorables sénateurs Kinsella et Marchand proposent - Que les honorables sénateurs Beaudoin, Poulin, Rivest, Robichaud et Roux soient nommés au comité mixte permanent des langues officielles.

Le comité procède à la désignation des sénateurs qui feront partie du comité sur l'étude d'un code d'éthique.

L'honorable sénateur Kinsella propose - Que les honorables sénateurs Angus, Bosa, Di Nino, Gauthier, Oliver, Spivak et Stollery soient nommés au comité mixte spécial sur l'étude d'un code de conduite.

L'honorable sénateur Lewis propose - Que le président fasse rapport au Sénat des nominations approuvées à la réunion d'aujourd'hui.

La question, mise aux voix, est adoptée.

À 11 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Gary O'Brien