Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Peuples autochtones
Fascicule 5 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 5 mai 1998
(8)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 9 h 5, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Charlie Watt, (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Andreychuk, Berntson, Chalifoux, Forest, Pearson, St. Germain, c.p., Taylor et Watt (9).
Également présentes: De la Bibliothèque du Parlement: Jill Wherrett et Mary Hurley.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 mars 1998, le comité poursuit l'étude du projet de loi C-6, Loi constituant certains offices en vue de la mise en place d'un système unifié de gestion des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie et modifiant certaines lois en conséquence.
TÉMOINS:
De l'Alliance des métis de North Slave:
Clem Paul, président; et
Sholto Douglas, vice-président.
Du conseil tribal des métis de South Slave:
George Kurszewski, négociateur en chef; et
Paul Harrington, président.
Le président signale au comité que le sous-comité du programme et de la procédure s'est réuni le 28 avril 1998 et qu'il a recommandé que le comité entende, au sujet du projet de loi C-6, les groupes suivants:
Le comité canadien des ressources arctiques
Les Premières nations du Deh Cho
Le conseil tribal des Dogrib assujettis au traité 11
L'Alliance des métis de North Slave
La Chambre des mines des Territoires du Nord-Ouest
La Nation dénée des Territoires du Nord-Ouest
Le Secrétariat du Sahtu
Le conseil tribal territorial des Akaitcho
La Ville de Yellowknife
Le conseil tribal des métis de South Slave
Le conseil tribal des Gwich'in.
Après discussion, l'honorable sénateur Chalifoux propose -- Que la recommandation du sous-comité soit adoptée.
La question, mise aux voix, est adoptée.
M. Clem Paul fait une déclaration et, avec Sholto Douglas, répond aux questions des membres du comité.
M. George Kurszewski fait une déclaration et, avec M. Harrington, répond aux questions des membres du comité.
À 11 h 35, le comité poursuit ses travaux à huis clos.
Le comité examine ses travaux futurs.
Après discussion, l'honorable sénateur St. Germain propose -- Que le comité tienne des audiences par vidéoconférence sur le projet de loi C-6 avec les groupes intéressés.
La question, mise aux voix est adoptée.
Après discussion, il est convenu de rembourser les dépenses des témoins qui comparaîtront devant le comité au sujet du projet de loi C-6.
À 11 h 44, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Tônu Onu