Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Peuples autochtones
Fascicule 8 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 26 mai 1998
(12)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 15 h 40, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Charlie Watt (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Andreychuck, Berntson, Chalifoux, Forest, Johnson, Taylor et Watt (8).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Fairbairn, c.p. (1).
Également présentes: Jill Wherrett et Mary Hurley, de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 mars 1998, le comité poursuit son étude du projet de loi C-6, Loi constituant certains offices en vue de la mise en place d'un système unifié de gestion des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie et modifiant certaines lois en conséquence.
TÉMOINS:
Du Sahtu Secretariat Inc. (par vidéoconférence):
Mme Ruby L. McDonald, présidente;
M. Gordon Yakeleya, grand chef, Conseil des Dénés du Sahtu; et
M. Rick Hardy, conseiller juridique.
Du ministère des Affaires autochtones des Territoires du Nord-Ouest (par vidéoconférence):
M. Fred Koe, sous-ministre; et
M. Peter Bannon, directeur, Politiques et coordination.
Du Conseil tribal des Gwich'in:
M. Richard Nerysoo, président; et
M. Brian A. Crane, c.r., conseiller juridique.
De la Première nation crie Mikisew:
M. Ian Taylor, directeur du développement économique; et
Mme Rita Martin, conseillère.
Mme McDonald fait un exposé et répond aux questions des membres du comité à l'aide de M. Hardy.
M. Koe fait un exposé et répond aux questions des membres du comité à l'aide de M. Bannon.
M. Nerysoo fait un exposé et répond aux questions des membres du comité à l'aide de M. Crane.
À 17 h 50, le comité entend les représentants de la Première nation crie Mikisew sur la question de l'autonomie gouvernementale autochtone.
M. Taylor et Mme Martin font un exposé et répondent aux questions des membres du comité.
À 18 h 42, le comité poursuit ses travaux à huis clos.
Le comité discute de ses travaux futurs.
Après débat, il est convenu de demander au ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien de comparaître dans les plus brefs délais devant le comité relativement au projet de loi C-6.
Il est convenu que le comité discute, à sa réunion du 2 juin 1998, à 10 heures, du plan de travail et du budget de l'étude spéciale sur l'autonomie gouvernementale autochtone.
À 18 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Tõnu Onu