Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Peuples autochtones
Fascicule 19 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 9 février 1999
(30)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 17 h 12, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Watt (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Andreychuk, Berntson, Gill, Johnson, Mahovlich, Pearson et Watt (8).
Également présents: De la Bibliothèque du Parlement: Jill Wherrett; ainsi que le personnel de recherche du comité: Rosemarie Kuptana, coordonnatrice, Konrad Sioui, spécialiste des Premières nations et Jean-Guy Desgagné, agent de communication.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De la Commission consultative de la fiscalité indienne:
Le chef Clarence «Manny» Jules.
À titre personnel:
M. Martin Dunn, consultant.
Du Forum des Premières nations:
M. Sol Sanderson, président;
Le chef Eddy Head;
Le chef Roy Head.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 décembre 1997, le comité poursuit l'examen de l'autonomie gouvernementale des autochtones. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 11 du mardi 3 novembre 1998.)
Le chef Clarence «Manny» Jules fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 15, la séance est suspendue.
À 18 h 25, la séance reprend.
M. Martin Dunn fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 10, M. Sol Sanderson, le chef Eddy Head et le chef Roy Head font une déclaration et répondent aux questions.
À 20 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 10 février 1999
(31)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 17 h 45, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Watt (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Andreychuk, Austin, Johnson, Pearson et Watt. (6)
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs DeWare, Forrestall, Gustafson et Wilson. (4)
Également présents: De la Bibliothèque du Parlement: Jill Wherrett; attachés de recherche du comité: Rosemarie Kuptana, coordonnatrice et Larry Chartrand, expert des Métis.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De la Société Makivik:
M. Pita Aatami, président;
Harry Tulugak, adjoint administratif du président;
Johnny Peters, vice-président;
George Berthe, secrétaire général.
Du Métis National Council of Women Inc.:
Sheila Genaille, présidente;
Alma Adams, vice-présidente;
Marie Anne Piché, directrice.
Du Conseil national des autochtones du Canada:
Dorris Ronnenburg, présidente;
Richard Long, directeur exécutif;
Keith Chiefmoon, directeur, région Sud (permanent);
Barbara Wendt, conseillère élue (Première nation Beaver--High Level Alberta).
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 décembre 1997, le comité poursuit son examen de l'autonomie gouvernementale autochtone. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 11 du mardi 3 novembre 1998.)
M. Pita Aatami, M. Harry Tulukak et M. Johnny Peters (interprétés par M. George Berthe) font un exposé, puis répondent aux questions.
À 19 h 13, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 30, le comité reprend ses travaux.
Mme Sheila Genaille fait un exposé, puis, avec l'aide de Mme Marie Anne Piché et de Mme Alma Adams, répond aux questions.
À 20 h 35, Mme Dorris Ronnenberg, M. Richard Long, Mme Barbara Wendt et M. Keith Chiefmoon font un exposé, puis répondent aux questions.
À 21 h 40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Jill Anne Joseph