Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Peuples autochtones
Fascicule 20 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 16 février 1999
(32)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 10, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable sénateur Watt (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Andreychuk, Berntson, Mahovlich, Pearson et Watt (6).
Également présents: De la Bibliothèque du Parlement: Jill Wherrett; personnel de recherche du comité: Rosemarie Kuptana, coordinatrice.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 décembre 1997, le comité poursuit son examen de l'autonomie gouvernementale autochtone. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 15 du mardi 1er décembre 1998. )
Le comité discute de ses travaux futurs.
À 10 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 16 février 1999
(33)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 17 h 15, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Watt (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Andreychuk, Berntson, Gill, Johnson, Mahovlich, Pearson et Watt (8).
Également présents: De la Bibliothèque du Parlement: Jill Wherrett; personnel de recherche du comité: Rosemarie Kuptana, coordinatrice, Konrad Sioui, spécialiste des Premières nations et Larry Chartrand, spécialiste des Métis.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De la bande Michel:
Gilbert Anderson, chef et président;
Caren Buss, conseillère juridique.
Du Indian Council of First Nations of Manitoba:
Andrew Kirkness, grand chef;
Raymond Chartrand, chef;
David Brant, chef.
Du New Brunswick Aboriginal Peoples Council:
Betty Anne Lavallée, présidente;
Gary Gould, secrétaire-trésorier.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 décembre 1997, le comité poursuit son examen de l'autonomie gouvernementale autochtone. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 11 du mardi 3 novembre 1998.)
M. Gilbert Anderson et Mme Caren Buss font une déclaration liminaire et répondent aux questions.
À 18 h 15, le grand chef Andrew Kirkness, le chef Raymond Chartrand et le chef Dave Brant font des déclarations liminaires et répondent aux questions.
À 19 h 30, les travaux sont suspendus.
À 19 h 35, les travaux reprennent.
Betty Anne Lavallée et Gary Gould font une déclaration et répondent aux questions.
À 20 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Jill Anne Joseph