Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Peuples autochtones
Fascicule 25 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 13 avril 1999
(43)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 05, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Watt (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Andreychuk, Austin, c.p., Chalifoux, Gill, Johnson, Mahovlich, Pearson, Robertson, St. Germain, c.p. et Watt (11).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Maheu (1).
Également présents: Les attachés de recherche Larry Chartrand, Jennifer Dickson, Rosemarie Kuptana et Konrad Sioui.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Assembly of Manitoba Chiefs:
M. Rod Bushie, grand chef;
M. Michael Lawrenchuk, chef;
M. Harvey Nepinak, chef.
De la Metis Nation of Alberta:
Mme Audrey Poitras, présidente;
M. Lorne Gladue, directeur des initiatives fédérales- provinciales;
M. Bruce Gladue, conseiller en R-D.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 décembre 1997, le comité poursuit l'examen de l'autonomie gouvernementale autochtone. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 11 du mardi 3 novembre 1998.)
MM. Rod Bushie, Michael Lawrenchuk et Harvey Nepinak font une déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 35, Mme Audrey Poitras fait une déclaration et, avec l'aide de M. Bruce Gladue, répond aux questions.
À 11 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 13 avril 1999
(44)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 17 h 20, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Watt (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Andreychuk, Austin, c.p., Chalifoux, Gill, Johnson, Mahovlich, Pearson, St. Germain, c.p. et Watt (10).
Également présents: Larry Chartrand, Jennifer Dickson, Rosemarie Kuptana et Konrad Sioui, attachés de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
À titre personnel:
M. Mark Dockstator.
De Pauktuutit:
Mme Veronica Dewar, présidente;
Mme Tracy O'Hearn, directrice exécutive.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 décembre 1997, le comité poursuit son examen de l'autonomie gouvernementale autochtone. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 11 du mardi 3 novembre 1998.)
M. Mark Dockstator fait un exposé, puis répond aux questions.
À 18 h 15, Mme Veronica Dewar fait un exposé, puis répond aux questions.
À 19 h 05, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 14 avril 1999
(45)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 17 h 40, dans la pièce 160-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Watt (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Andreychuk, Chalifoux, Gill, Johnson, Mahovlich, Pearson, St. Germain, c.p. et Watt (9).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Lawson et Spivak (2).
Également présentes: Jill Wherrett et Mary Hurley, attachées de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
D'Affaires indiennes et du Nord Canada:
M. Bob Watts, sous-ministre adjoint, Services fonciers et fiduciaires;
M. Kerry Kipping, directeur, Direction des projets liés aux ressources, Services fonciers et fiduciaires;
Mme Geneviève Thériault, conseillère juridique, Services juridiques.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 13 avril 1999, le comité entreprend son étude du projet de loi C-49, Loi portant modification de l'Accord-cadre relatif à la gestion des terres des Premières nations et visant sa prise d'effet.
M. Bob Watts fait une déclaration et, avec l'aide de M. Kerry Kipping et de Mme Geneviève Thériault, répond aux questions.
À 19 h 05, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Jill Anne Joseph