Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts

Fascicule 1 - Premier rapport du comité

Le MERCREDI 26 novembre 1997

Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts a l'honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner les mesures législatives et autres questions qui lui ont été déférées, dépose, conformément à l'article 104 du Règlement, le relevé suivant des dépenses contractées à cette fin par le comité au cours de la deuxième session de la trente-cinquième législature:

A. Relativement à son étude sur l'avenir de l'agriculture au Canada:

Services professionnels 80,00 $

Transport 19 135,15 $

Dépenses des témoins 835,85 $

Autres dépenses 410,00 $

Total 20 461,00 $

B. Relativement à son étude sur l'avenir des forêts au Canada:

Services professionnels 26 715,75 $

Transport 29 473,11 $

Dépenses des témoins 864,89 $

Autres dépenses --,-- $

Total 57 053,75 $

Au cours de la deuxième session de la trente-cinquième législature, votre comité a tenu quinze séances et a entendu vingt-deux témoins. Le comité a étudié trois projets de loi d'intérêt public du gouvernement (C-60, C-34 et C-38). De plus, votre comité a fait un voyage d'information dans les provinces des Prairies dans le cadre de son étude sur la forêt boréale. Il s'est aussi rendu à Washington, D.C. pour rencontrer des collègues du Congrès, des organismes non gouvernementaux et des officiels du gouvernement.

Respectueusement soumis,

Le président,

LEONARD J. GUSTAFSON