Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 4 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 17 mars 1998
(7)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 18 h 10, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Fairbairn, Robichaud, Sparrow et Stratton (4).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: June Dewetering et Jean-Denis Fréchette, attachés de recherche.
En conformité avec l'ordre de renvoi l'instruisant d'étudier l'état actuel et futur de l'agriculture au Canada et le projet de loi C-4, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé et d'autres lois en conséquence, le comité examine le budget projeté pour l'examen du projet de loi en 1997-1998 et en 1998-1999.
L'honorable sénateur Sparrow propose -- Que le président soit autorisé à ajouter au budget le montant voulu pour que le comité puisse faire appel à l'aide d'un conseiller-médias et que le président soit autorisé également à faire approuver le montant par le comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Sparrow propose -- Que le président soit autorisé à retenir, en collaboration avec le comité directeur, les services d'un conseiller-médias.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité examine le budget projeté pour son étude de l'état actuel et futur de l'agriculture au Canada. L'honorable sénateur Sparrow propose -- Que le budget soit adopté et que le président soit autorisé à le soumettre au comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 20, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 19 mars 1998 (8)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 9 h 07, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Fairbairn, Hays, Robichaud, Rossiter, Sparrow et Stratton (7).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur St. Germain.
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: June Dewetering et Jean-Denis Fréchette, attachés de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
En conformité avec son ordre de renvoi, le comité poursuit son étude du projet de loi C-4, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé et d'autres lois en conséquence.
TÉMOINS:
Du comité consultatif de la Commission canadienne du blé:
Art Macklin, président;
Wilf Harder, vice-président;
Robert Ponto, membre albertain;
Bill Nicholson, membre manitobain.
De Malting Industry Association of Canada:
Philip de Kemp, président.
De la Fédération canadienne de l'agriculture:
Jack Wilkinson, président.
MM. Art Macklin et Wilf Harder font des exposés, puis, avec l'aide de MM. Robert Ponto et Bill Nicholson, répondent aux questions.
M. Philip de Kemp fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Jack Wilkinson fait un exposé, puis répond aux questions.
À 13 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage