Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 9 - Procès-verbaux
EDMONTON, le mercredi 1er avril 1998
(17)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 9 h 05, dans la salle Atlanta de l'hôtel Coast Edmonton Plaza, à Edmonton (Alberta), sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Fairbairn, c.p., Hays, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent) Rossiter, Spivak, Stratton, St. Germain et Whelan, c.p. (9).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Ghitter.
Également présents: Jean-Denis Fréchette et June Dewetering, attachés de recherche, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement; Dave Newman, agent de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 février 1998, le comité poursuit son étude du projet de loi C-4, modifiant la Loi sur la commission canadienne du blé et d'autres lois en conséquence. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 3 du jeudi 26 février 1998.)
TÉMOINS:
De Wild Rose Agricultural Producers:
M. Neil Wagstaff;
M. Rod Scarlett.
De l'Alberta Grain Commission:
M. Ken Motiuk;
M. Gil Balderston.
De la Canadian Cattlemen's Association:
M. John Prentice.
De la Canola Alberta Producers' Commission:
M. Brian Trueblood.
Groupe de particuliers:
M. David Comfort;
M. Doug Livingstone;
M. Thomas Jackson.
Le président fait une déclaration et présente les sénateurs sur place.
M. Wagstaff fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de M. Scarlett.
M. Motiuk fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de M. Balderston.
M. Prentice fait une déclaration et répond aux questions.
M. Trueblood fait une déclaration et répond aux questions.
MM. Comfort, Livingston et Jackson font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
EDMONTON, le mercredi 1er avril 1998
(18)
Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 13 h 10 dans la salle Atlanta de l'hôtel Coast Edmonton Plaza à Edmonton (Alberta), sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Fairbairn, c.p., Hays, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent) Rossiter, Spivak, Stratton, St. Germain et Whelan, c.p. (9).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Ghitter.
Également présents: Jean-Denis Fréchette et June Dewetering, attachés de recherche, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement; Dave Newman, agent de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 février 1998, le comité poursuit son étude du projet de loi C-4, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé et d'autres lois en conséquence. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 3 du jeudi 26 février 1998.)
COMPARAÎT:
L'honorable Ed Stelmach, ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation et du Développement rural de l'Alberta, gouvernement de l'Alberta.
TÉMOINS:
Du ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et du Développement rural de l'Alberta:
M. Ray Bassett, sous-ministre adjoint;
M. Gordon Harrington, analyste principal en matière de politique.
Groupe de particuliers:
M. Ian Bourgeault;
M. Steve Snider;
M. Cory Ollika;
M. Ken Stickland;
M. Carl Berg.
Le président fait une déclaration et présente les sénateurs sur place.
L'honorable Ed Stelmach fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de MM. Bassett et Harrington.
MM. Snider, Ollika et Stickland font chacun une déclaration et répondent aux questions.
MM. Bourgeault, Snider, Ollika, Stickland et Berg font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 16 h 24, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage