Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 21 - Procès-verbal
OTTAWA, Le jeudi 29 octobre 1998
(35)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 9 h 02, dans la salle 705-VB, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Fairbairn, c.p., Gustafson, Robichaud, c.p., Rossiter, Sparrow, Spivak, Stratton, Taylor et Whelan, c.p. (10).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Ghitter et Mahovlich (2).
Également présents: June Dewetering et Frédéric Forge, attachés de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; Dave Newman et David Glastonbury, Newman Communications.
TÉMOINS:
De Santé Canada:
M. David A. Dodge, sous-ministre;
M. Alan Nymark, sous-ministre délégué;
M. George Paterson, directeur général, Direction des aliments;
M. J.Z. Losos, sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de la santé;
M. Stuart McLeod (président, Groupe d'étude de l'innocuité de la STbr sur la santé humaine), directeur, Centre de recherche Father Sean O'Sullivan, Université McMaster, Hôpital St. Joseph, Hamilton;
M. Ian Dohoo (président, Groupe d'étude de l'innocuité de la STbr sur la santé animale), doyen adjoint des études supérieures et de la recherche, Collège vétérinaire de l'Atlantique, Université de l'Île-du-Prince-Édouard;
M. J.G. McLean, doyen de la Faculté des sciences appliquées et vice-chancelier intérimaire, Division des sciences, Swinburne University of Technology, Hawthorne, Victoria, Autralie;
M. Ian Shugart, sous-ministre adjoint visiteur, Transition DGPS;
M. Yves Morin, vice-président, Conseil consultatif sur les sciences.
Du Conseil des Canadiens:
Mme Maude Barlow, présidente nationale des bénévoles.
Du Syndicat national des cultivateurs:
M. Peter Dowling, coordonnateur de la section de l'Ontario et membre de l'exécutif, producteur laitier, Howe Island (Ontario);
Mme Lorraine Lapointe, productrice laitière, Martintown (Ontario), ex-directrice de la Commission ontarienne de commercialisation du lait;
Mme Joyce Hutchings, productrice laitière, Westport (Ontario);
M. Richard Lloyd, gestionnaire du Bureau de l'Ontario.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 mai 1998, le comité poursuit son étude de l'hormone de croissance recombinante bovine (STbr) et de ses effets sur la santé des humains et des animaux.
L'honorable sénateur Gustafson fait une déclaration, puis présente M. Dodge, M. Nymark et M. Losos.
M. Dodge fait un exposé et, avec l'aide de MM. Nymark, Losos, Shugart et Paterson, répond aux questions.
À 11 h 24, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 31, le comité reprend ses travaux.
MM. Losos, McLeod, McLean, Dohoo et Shugart font chacun un exposé puis, avec l'aide de M. Morin, répondent aux questions.
À 13 heures, le comité suspend ses travaux.
À 13 h 35, le comité reprend l'interrogation des témoins.
M. Dowling, Mme Lapointe, Mme Hutchings et M. Lloyd font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
Le président annonce que Mme Barlow est incapable de faire son exposé en raison de la nature prolongée des audiences. Il est convenu d'imprimer son mémoire dans l'annexe aux délibérations du jour.
À 15 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage