Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 25 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 26 novembre 1998
(40)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 9 h 07, dans la pièce 705-VB, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson, c.p. (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Fairbairn, c.p., Gustafson, c.p., Hays, Rossiter, Sparrow, Spivak, Stratton et Whelan, c.p. (9).
Également présents: June Dewetering et Jean-Denis Fréchette, attachés de recherche, Service de recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement; David Newman, Newman Communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
D'Agriculture et Agroalimentaire Canada:
M. Michael N. Gifford, directeur général, Direction des politiques de commerce international;
M. Steve Verheul, directeur adjoint, Commerce bilatéral (Canada-États-Unis), Division des politiques de commerce de l'hémisphère occidental, Direction des politiques de commerce international; et
Mme Michele Brenning, directrice adjointe, Direction des politiques de commerce international.
Des Affaires étrangères et Commerce international Canada:
M. Jean Saint-Jacques, directeur, Direction des recours commerciaux (EAR); et
M. Garry Moore, conseiller principal en relations de commerce, Direction de l'Union européenne (REU).
En conformité avec l'ordre de renvoi l'instruisant d'examiner l'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture au Canada, le comité examine une ébauche de budget.
L'honorable sénatrice Spivak dépose l'ébauche de budget que voici:
| Services professionnels et autres:
|
3 600 $
|
| Transports et communications:
|
42 450 $
|
| Autres:
|
2 000 $
|
| TOTAL
|
48 050 $
|
L'honorable sénatrice Spivak propose -- Que le budget soit approuvé et que le président ou un autre membre soit autorisé à faire rapport du budget au comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
En conformité avec l'ordre de renvoi l'instruisant d'étudier l'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture au Canada, le comité se penche sur l'effet des subventions internationales sur le revenu agricole.
MM. Michael N. Gifford et Jean Saint-Jacques font chacun un exposé, puis, avec l'aide de M. Garry Moore, répondent aux questions.
L'honorable sénateur Hays propose -- Que le comité poursuive sa réunion à huis clos en vue d'examiner ses travaux futurs.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 42, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage