Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 26 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 1er décembre 1998
(41)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 13, dans la salle 160-S (la salle des sous-comités), sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Fairbairn, Gustafson, Hays, Robichaud, Spivak, Stratton et Whelan (8).
Également présents: June Dewetering et Frédéric Forge, attachés de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à son ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 mai 1998, le comité poursuit l'étude de l'hormone de croissance recombinante bovine et de ses effets sur la santé des humains et des animaux.
Il est convenu:
Que le sommaire modifié serve d'ébauche de rapport provisoire.
Que les sénateurs Gustafson, Whelan, Taylor, Spivak et Hays forment le comité de rédaction.
Que le président demande l'autorisation de déposer un rapport provisoire auprès du greffier si le Sénat ne siège pas.
Que le rapport provisoire soit déposé une fois que le comité au complet aura eu l'occasion de transmettre ses commentaires par télécopieur.
Il est convenu d'imprimer la décision énoncée plus haut.
À 18 h 05, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 3 décembre 1998
(42)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 9 h 07, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Fairbairn, Gustafson, Hays, Robichaud, Rossiter, Stratton, Spivak et Whelan (9).
Également présents: June Dewetering et Jean-Denis Fréchette, attachés de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De la Fédération canadienne de l'agriculture:
Mme Sally Rutherford, directrice générale
Mme Jennifer Higginson, analyste des politiques de commerce
Conformément à son ordre de renvoi, le comité poursuit l'étude de l'état actuel et des perspectives d'avenir de l'agriculture au Canada ainsi que l'étude de l'effet des subventions internationales sur le revenu agricole.
Mmes Sally Rutherford et Jennifer Higginson font toutes les deux une déclaration et répondent aux questions.
À 11 h 12, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage