Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 35 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 3 mai 1999
(54)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 9 h 13, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Eugene Whelan, c.p. (vice-président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Hays, Kinsella, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent), Rossiter, Spivak et Whelan, c.p. (6).
Également présents: June Dewetering et Frédéric Forge, attachés de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; Dave Newman, Newman Communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Institut professionnel de la fonction publique du Canada:
M. Steve Hindle, président.
De Santé Canada:
M. Shiv Chopra, B.Sc.V., M.Sc., Ph.D.;
Mme Margaret Haydon, D.M.V.;
M. Gérard Lambert, D.M.V., M.Sc., Ph.D.;
Mme Thea Mueller, B.Sc., Ph.D.
Panel sur les questions en suspens:
Mme Angela Rickman, directrice adjointe, Sierra Club du Canada;
M. Victor Daniel, coprésident, Conseil de la politique alimentaire de Toronto;
Mme Jo Dufay, coordonnatrice de la campagne, Conseil des Canadiens;
M. Michael McBane, coordonnateur national, Coalition canadienne de la santé;
M. Peter Dowling, coodonnateur de la section de l'Ontario, Syndicat national des cultivateurs.
À titre personnel:
M. Leonard Ritter, Ph.D.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 mai 1998, le comité poursuit son étude sur l'hormone de croissance recombinante bovine et ses effets sur la santé des humains et des animaux.
M. Steve Hindle fait une déclaration.
M. Shiv Chopra, Mme Margaret Haydon, M. Gérard Lambert et Mme Thea Mueller font une déclaration et répondent aux questions.
L'honorable sénateur Kinsella propose -- Que le greffier du comité prépare un document décrivant les mesures que peut prendre le comité ou un comité sénatorial advenant qu'un témoin fasse l'objet de représailles de la part d'une ou de plusieurs personnes parce qu'il a témoigné devant le comité sénatorial, et que le greffier examine la possibilité d'accorder à d'autres le privilège parlementaire.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 21, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 35, le comité reprend ses travaux.
Mme Angela Rickman, M. Victor Daniel, Mme Jo Dufay, M. Michael McBane et M. Peter Dowling font une déclaration et répondent aux questions.
À 13 h 15, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 04, le comité reprend ses travaux.
Sur ordre du comité, M. Leonard Ritter fait une déclaration et répond aux questions.
Sur ordre du comité, le témoin est autorisé à partir.
À 15 h 24, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage