Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 38 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 13 mai 1999
(57)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 9 h 05, dans la pièce 257-EB, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson ( président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Fairbairn, c.p., Gustafson, Hays, Rossiter, Sparrow, Spivak, Stratton, Taylor et Whelan, c.p. (9).
Également présents: June Dewetering et Frédéric Forge, attachés de recherche, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Dave Newman, de Newman Communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De Santé Canada:
M. David A. Dodge, sous-ministre;
Dr Joseph Losos, sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de la santé;
Dr George Paterson, directeur général, Bureau des aliments;
M. Ian Shugart, sous-ministre adjoint visiteur, Transition DGPS;
Dr Man Sen Yong, chef, Division de l'innocuité pour les humains, Bureau des médicaments vétérinaires, Direction des aliments.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 mai 1998, le comité poursuit son étude de l'hormone de croissance recombinante bovine et ses effets sur la santé des humains et des animaux.
M. David A. Dodge fait une déclaration et, avec ses fonctionnaires, répond aux questions.
Il est ordonné, -- Que le document intitulé Initiative sur les pratiques exemplaires, présenté par M. David Dodge, soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 5900 A2/SS-2,38 «4»).
Il est ordonné, -- Que le document intitulé Recommandations du Sénat - Rapport de situation, présenté par M. David Dodge, soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 5900 A2/SS-2, 38 «5»).
À 12 h 05, le comité suspend la séance jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage