Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Banques et du commerce
Fascicule 8 - Procès-verbal
TORONTO, le mardi 17 février 1998
(13)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 8 heures dans la salle Rossetti, Delta Chelsea Inn, à Toronto, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kirby, Oliver, St. Germain, c.p. et Tkachuk (9).
Également présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Mme June Dewetering, attachée de recherche, Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du ministère des Finances:
M. Bob Hamilton, sous-ministre adjoint, Direction de la politique du secteur financier;
M. Wayne Foster, chef, Direction de la politique du secteur financier;
Mme Tara Gray, économiste, Direction de la politique du secteur financier; et
M. Doug Wyatt, avocat général, Division des services généraux du contentieux.
De Keith P. Ambaschtsheer & Associates Inc.:
M. Keith Ambaschtsheer, président.
De Cortex Applied Research Inc.:
M. John Por, président.
De William M. Mercer Limited:
M. Malcolm Hamilton, directeur.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 février 1998, le comité entreprend l'examen des dispositions sur la régie contenues dans la Loi sur l'Office d'investissement du Régime de pensions du Canada (anciennement le projet de loi C-2).
M. Hamilton fait une déclaration et, avec MM. Foster et Wyatt, répond aux questions.
MM. Ambaschtsheer, Hamilton et Por font chacun une déclaration et répondent ensuite aux questions.
À 11 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
TORONTO, le mardi 17 février 1998
(14)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 13 heures, dans la salle Rossetti, Delta Chelsea Inn, à Toronto, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, c.p., Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kirby, St. Germain, c.p. et Tkachuk (7).
Également présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Mme June Dewetering, attachée de recherche, Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Conseil du Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l'Ontario:
M. Claude Lamoureux, président-directeur général.
De la Commission du régime de retraite des employés municipaux de l'Ontario:
M. Dale Richmond, président-directeur général; et
M. G. Tom Gunn, agent principal des investissements.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 février 1998, le comité entreprend l'examen des dispositions sur la régie contenues dans la Loi sur l'Office d'investissement du Régime de pensions du Canada (anciennement le projet de loi C-2).
M. Lamoureux fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
M. Richmond fait une déclaration et ensuite, avec M. Gunn, répond aux questions.
À 15 h 05, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Paul Benoit