Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Banques et du commerce
Fascicule 9 - Procès-verbal
CALGARY, le mercredi 18 février 1998
(15)
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 09 h 05, dans le salon A du Delta Bow Valley à Calgary, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président ).
[Traduction]
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, c.p., Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Meighen, St. Germain, c.p. et Tkachuk. (8)
Également présente: Mme June Dewetering, attachée de recherche, Division de l'économie, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Association des contribuables canadiens:
M. Mark Milke, directeur provincial pour la division de l'Alberta.
De l'Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières:
M. Philip Heimbecker, président sortant du Conseil de district de l'Alberta.
De l'Université de la Colombie-Britannique; faculté de commerce et d'administration des affaires:
M. Stanley Hamilton, doyen associé; et
M. Robert Heinkel, vice-président, Régime de pension des professeurs.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 février 1998, le comité procède à l'étude des dispositions sur la régie contenues dans la Loi sur l'office d'investissement (anciennement le projet de loi C-2). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 8 du 17 février 1998 .)
M. Milke fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
M. Heimbecker fait une déclaration et répond aux questions.
MM. Hamilton et Heinkel font à tour de rôle une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
CALGARY, le mercredi 18 février 1998
(16)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 13 h 5, dans le salon A du Delta Bow Valley à Calgary, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, c.p., Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Meighen, St. Germain, c.p. et Tkachuk. (8)
Également présente: Mme June Dewetering, attachée de recherche, Division de l'économie, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Université de l'Alberta:
M. Randal Morck, professeur, faculté de commerce; et
M. Allan Tupper, professeur, département des sciences politiques.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 février 1998, le comité procède à l'étude des dispositions sur la régie contenues dans la Loi sur l'office d'investissement du Régime de pensions du Canada (anciennement le projet de loi C-2). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 8 du 17 février 1998.)
MM. Tupper et Morck font des déclarations et répondent ensuite aux questions.
À 14 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Paul Benoit