Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Banques et du commerce
Fascicule 10 - Procès-verbal
VANCOUVER, le jeudi 19 février 1998
(17)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 9 heures dans le salon Malaspina de l'hôtel Waterfront Centre à Vancouver, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (vice-président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Meighen, Oliver, St. Germain, c.p. et Tkachuk (7).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Lawson (1).
Également présente: Mme June Dewetering, attachée de recherche, Division de l'économie, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Université Simon Fraser:
M. Herbert Grubel, professeur, département d'économie.
De l'Université de la Colombie-Britannique:
M. W.T. Stanbury, professeur, faculté de commerce et d'administration des affaires.
De Connor, Clark & Lunn Investment Management Ltd:
M. Gordon H. MacDougall, associé.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 février 1998, le comité procède à l'étude des dispositions sur la régie contenues dans la Loi sur l'office d'investissement du Régime de pensions du Canada (anciennement le projet de loi C-2). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 8 du 17 février 1998.)
M. Grubel fait une déclaration et répond aux questions.
M. Stanbury fait une déclaration et répond aux questions.
M. MacDougall fait une déclaration et répond aux questions.
À midi, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
VANCOUVER, le jeudi 19 février 1998
(18)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 13 h 30, dans le salon Malaspina de l'hôtel Waterfront Centre, à Vancouver, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président suppléant).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Meighen, Oliver, St. Germain, c.p., et Tkachuk (7).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Lawson (1).
Également présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Mme June Dewetering, attachée de recherche, Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De Ventures West:
M. Michael Brown, président.
De l'Institut Fraser:
M. Michael Walker, directeur général.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 février 1998, le comité examine les dispositions sur la régie contenues dans la Loi sur l'Office d'investissement du Régime de pensions du Canada (anciennement le projet de loi C-2). (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 8 du 17 février 1998.)
M. Brown fait une déclaration et répond aux questions.
M. Walker fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Paul Benoit