Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Banques et du commerce
Fascicule 14 - Procès-verbal
HALIFAX, le mercredi 18 mars 1998
(22)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 11 heures, dans la salle de bal Halifax de l'hôtel Sheraton Halifax, à Halifax, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (vice-président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Meighen, Moore, Oliver et Tkachuk (8).
Également présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement, Mme June Dewetering, attachée de recherche, Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du ministère des Finances, gouvernement de la Nouvelle-Écosse:
M. Peter Van Loon, directeur des placements.
De l'Atlantic Institute for Market Studies:
M. Don Cayo, président.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 février 1998, le comité examine les dispositions sur la régie contenues dans la Loi sur l'Office d'investissement du régime de pensions du Canada (anciennement le projet de loi C-2). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 8 du 17 février 1998.)
M. Van Loon fait une déclaration et répond aux questions.
M. Cayo fait une déclaration et répond aux questions.
À 13 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
HALIFAX, le mercredi 18 mars 1998
(23)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 15 heures, dans la salle de bal Halifax de l'hôtel Sheraton Halifax, à Halifax, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (vice-président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p. Kenny, Meighen, Moore, Oliver et Tkachuk (8).
Également présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement, Mme June Dewetering, attachée de recherche, Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De Nova Scotia Association of Health Organisations Pension Plan:
M. Richard W. McAloney, président et directeur général.
De SEAMARK Asset Management Ltd.:
M. Robert G. McKim, président et chef des opérations;
M. Tom MacLaren, vice-président.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 février 1998, le comité examine les dispositions sur la régie contenues dans la Loi sur l'Office d'investissement du régime de pensions du Canada (anciennement le projet de loi C-2). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 8 du 17 février 1998).
M. McAloney fait une déclaration et répond aux questions.
M. McKim et M. MacLaren font une déclaration et répondent aux questions.
À 16 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Paul Benoit