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Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce

Fascicule 17 - Procès-verbal


OTTAWA, le mardi 5 mai 1998
(28)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 9 h 30, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Meighen, Oliver, Stewart et Tkachuk (10).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Di Nino.

Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement, M. Gerry Goldstein, directeur, Division de l'économie et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

De William M. Mercer Limited:

M. Malcolm Hamilton, directeur.

De la Caisse de retraite des employés municipaux de l'Ontario:

M. G. Tom Gunn, agent principal des investissements; et

M. Roger Richard, président du conseil d'administration.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité reprend son examen de l'état du système financier canadien et plus particulièrement du rôle des investisseurs institutionnels. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)

M. Hamilton fait une déclaration et répond ensuite aux questions.

MM. Gun et Richard font des déclarations et répondent ensuite aux questions.

À 11 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:


OTTAWA, le mercredi 6 mai 1998
(29)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 18 h 10, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président ).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Meighen, Oliver, Stewart et Tkachuk (11).

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Gerry Goldstein, directeur, Division de l'économie.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

À titre individuel:

M. William Dimma, administrateur de plusieurs sociétés.

De l'Association of Canadian Pension Management (ACPM):

M. Michael Beswick, président, ACPM, vice-président principal, Division des pensions, Caisse de retraite des employés municipaux de l'Ontario (CREMO); et

M. Jeffrey Graham, président élu, ACPM, conseiller juridique, Borden & Elliot, avocats.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité poursuit son examen de l'état du système financier canadien et, notamment, des investisseurs institutionnels. (Le texte de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)

M. Dimma fait une déclaration et répond aux questions.

M. Beswick fait une déclaration et, de concert avec M. Graham, répond aux questions.

À 20 h 05, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Gary Levy


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