Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Banques et du commerce
Fascicule 25 - Procès-verbaux de la mission d'information
CHARLOTTETOWN, le lundi 6 juillet 1998
[Traduction]
Les membres du comité des banques et du commerce se réunissent aujourd'hui à 13 heures dans la salle Valient, Hôtel Prince Edward, sous la présidence de l'honorable Catherine Callbeck.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck et Oliver (2).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Johnstone (1).
PERSONNES CONSULTÉES:
De l'Association de l'industrie touristique:
Don Dudmore.
De la Food Processors' Association:
Ann Little.
De la PEI Restaurant Association:
Carl Nicholson.
De ITAP:
Tracey Allen, directrice générale.
De Groom's Foods Inc.:
Don Groom.
De Brown's Auto Service:
Jamie Brown.
De la Chambre de commerce:
Fred Morash, président du comité des politiques et de la législation; et
Harvey Mackinnon.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité reprend son examen de la situation du régime financier du Canada et plus particulièrement son étude de la Loi sur les prêts aux petites entreprises. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Dudmore fait une déclaration et répond aux questions.
Mme Little fait une déclaration et répond aux questions.
Mme Allen fait une déclaration et répond aux questions.
M. Groom fait une déclaration et répond aux questions.
M. Brown fait une déclaration et répond aux questions.
M. Morash fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de M. MacKinnon.
À 16 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
HALIFAX, le mardi 7 juillet 1998
[Traduction]
Les membres du comité des banques et du commerce se réunissent aujourd'hui à 9 heures dans la salle Starboard, Hôtel Sheraton Halifax, sous la présidence de l'honorable Donald Oliver.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck et Oliver (2).
PERSONNES CONSULTÉES:
De la Chambre de commerce:
Terry Norman, directeur et membre du comité des affaires gouvernementales; et
Peter Doig, président du comité des affaires gouvernementales
De Nova Ski Ltd:
Joey O'Brien.
De Inn on the Lake et New Edge Technologies:
Ron Nelson, propriétaire.
À titre individuel:
Debbie Coles.
De la Central Credit Union:
Bob Upton.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité reprend son examen de la situation du régime financier du Canada et plus particulièrement son étude de la Loi sur les prêts aux petites entreprises. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
MM. Norman et Doig font une déclaration et répondent aux questions.
M. O'Brien fait une déclaration et répond aux questions.
M. Nelson fait une déclaration et répond aux questions.
Mme Coles fait une déclaration et répond aux questions.
M. Upton fait une déclaration.
À 11 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
MONTRÉAL, le mercredi 15 juillet 1998
[Traduction]
Les membres du comité des banques et du commerce se réunissent aujourd'hui à 9 heures dans la salle Mozart, Hôtel Delta, sous la présidence de l'honorable Hervieux-Payette, c.p.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Hervieux-Payette, c.p. et Meighen (2).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Nolin (1)
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Mme Nathalie Potier, attachée de recherche, Division de l'économie.
PERSONNES CONSULTÉES:
De la Banque Nationale du Canada:
Jean-Pierre Guindon;
Ronald Beaudoin; et
Jocelyn Dumas.
Du Réseau financier de Montréal:
Charles Corriveau, directeur général.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité reprend son examen de la situation du régime financier du Canada et plus particulièrement son étude de la Loi sur les prêts aux petites entreprises. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Guindon fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de MM. Beaudoin et Dumas.
M. Corriveau fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
CALGARY, le jeudi 16 juillet 1998
[Traduction]
Les membres du comité des banques et du commerce se réunissent aujourd'hui à 14 h 30 dans la salle Jasper, Hôtel Calgary Westin, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Kirby et Tkachuk (2).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Hays et Taylor (3)
PERSONNES CONSULTÉES:
De l'Association canadienne des restaurateurs et des services alimentaires:
Douglas Queen, premier vice-président, Association canadienne des restaurateurs et vice-président de Smitty's Canada.
De l'Association de l'industrie touristique:
Adam Belyea, directeur des politiques.
De Elmhirst's Resort, Keene (Ontario):
Peter Elmhirst, président-directeur général.
De l'Environmental Services Association of Alberta:
Tim Schultz, directeur général.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité reprend son examen de la situation du régime financier du Canada et plus particulièrement son étude de la Loi sur les prêts aux petites entreprises. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Queen fait une déclaration et répond aux questions.
M. Belyea fait une déclaration et répond aux questions.
M. Elmhirst fait une déclaration et répond aux questions.
M. Schultz fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
VANCOUVER, le vendredi 17 juillet 1998
[Traduction]
Les membres du comité des banques et du commerce se réunissent aujourd'hui à 9 heures dans la salle MacKenzie, Hôtel Westin Bayshore, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (vice-président ).
Membres du comité présents: L'honorable sénateur Tkachuk (1).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Chalifoux (1).
PERSONNES CONSULTÉES:
De l'Alliance of Manufacturers and exporters -- Division de Colombie-Britannique:
Elden Schorn, vice-président;
Werner Knittel, administrateur;
David Fung, ACDDEG International Inc.;
Sean Robinson, Amber Computer Systems Inc.;
Christopher Hatfield, Hatfield Consultants Ltd.;
Rick Low, Knelson Concentrators Inc.;
Art Brueton, TeamMate Solutions Inc.; et
John Rak, Artona Group.
De la Mountain Shores Leasing Corporation:
Paul Lucier, propriétaire.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité reprend son examen de la situation du régime financier du Canada et plus particulièrement son étude de la Loi sur les prêts aux petites entreprises. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
Chaque témoin à tour de rôle fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Gary Levy