Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Banques et du commerce
Fascicule 26 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 24 septembre 1998
(45)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 12 h 05, à huis clos, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Callbeck, Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Kolber, Meighen, Oliver, Stewart et Tkachuk (11).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Kroft (1).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Il est proposé par l'honorable sénateur Kirby -- Que le comité sénatorial permanent des banques et du commerce autorise son sous-comité du programme et de la procédure à déterminer si un membre du comité a accompli un «engagement officiel» aux fins de l'alinéa 8(3)a) de la politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; Que le comité autorise également le sous-comité à considérer qu'un membre du comité accomplit un «engagement officiel» si ce membre: a) exerce une fonction ou assiste à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité.
Le comité poursuit ses travaux à huis clos pour discuter de ses travaux futurs.
À 13 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 28 septembre 1998
(46)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 10 h 10, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Kolber, Meighen, Oliver, Stewart et Tkachuk (12).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Di Nino et Kroft (2).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien:
M. Harold MacKay, président;
M. Pierre Y. Ducros, vice-président;
M. Fred Gorbet, directeur exécutif;
M. John Chant, directeur de recherche;
M. Michael Andrews, directeur de recherche associé;
Mme Louise Pelly, agente principale de recherche; et
M. Kevin Wright, associé de recherche principal.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité reprend son étude de l'état du système financier au Canada et plus particulièrement du rapport du groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. MacKay fait une déclaration et, avec l'aide des autres témoins, répond aux questions.
À 12 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 28 septembre 1998
(47)
[Traduction]
Le comité sénatorial des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 14 h 05, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Kolber, Meighen, Oliver, Stewart et Tkachuk (12).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Di Nino et Kroft (2).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien:
M. Harold MacKay, président;
M. Pierre Y. Ducros, vice-président;
M. Fred Gorbet, directeur exécutif;
M. John Chant, directeur de recherche;
M. Michael Andrews, directeur de recherche associé;
Mme Louise Pelly, conseillère; et
M. Kevin Wright, associé de recherche principal.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité poursuit son examen de la situation du régime financier canadien et plus particulièrement du rapport du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. MacKay fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide des autres témoins.
À 16 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Gary Levy