Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Banques et du commerce
Fascicule 27 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 29 septembre 1998
(48)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Kolber, Meighen, Oliver, Stewart et Tkachuk (11).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Kroft (1).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie, et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Association des banquiers canadiens:
M. Raymond Protti, président-directeur général; et
M. Léon Courville, chef des opérations de la Banque Nationale du Canada.
Conformément à son ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité poursuit son examen sur la situation actuelle du régime financier du Canada, et plus particulièrement son étude sur le Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Protti fait une déclaration et, de concert avec M. Courville, répond aux questions.
À 11 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 29 septembre 1998
(49)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 17 h 05, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Meighen, Oliver et Tkachuk (9).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Joyal, c.p. et Di Nino (2).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Dan Shaw, Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De la Banque Royale du Canada:
M. John E. Cleghorn, président du conseil et chef de la direction.
De la Banque Nationale du Canada:
M. Léon Courville, président et chef des opérations; et
Mme Dominique Vachon, vice-présidente et économiste en chef.
Conformément à son ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité poursuit son examen sur la situation actuelle du régime financier du Canada, et plus particulièrement son étude sur le Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Cleghorn fait une déclaration et répond aux questions.
M. Courville fait une déclaration et, de concert avec Mme Vachon, répond aux questions.
À 20 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Gary Levy