Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Banques et du commerce
Fascicule 29 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 5 octobre 1998
(52)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 17 heures, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Callbeck, Joyal, c.p., Kelleher, p.c., Kenny, Kirby, Kolber, Kroft, Meighen, Oliver, Stewart et Tkachuk (12).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Di Nino (1).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie, et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Bureau d'assurance du Canada:
M. George L. Cooke, président, comité directeur du Bureau d'assurance du Canada sur la bancassurance, et président et chef de la direction, Dominion of Canada, compagnie d'assurance générale;
M. George D. Anderson, président et chef de la direction du Bureau d'assurance du Canada; et
M. Mark Yakabuski, vice-président, Relations gouvernementales.
De l'Association des courtiers d'assurance du Canada:
M. Mike Toole, président;
M. Jim Ball, président élu;
M. Robert Ballard, vice-président;
Mme Mabel Samson, directrice exécutive; et
M. Dan Tessier, Affaires publiques.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité poursuit l'examen de l'état du système financier canadien et, en particulier, l'étude du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. ( Voir le texte intégral de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Cooke fait une déclaration et, avec l'aide de MM. Anderson et Yakabuski, répond aux questions.
M. Toole fait une déclaration et, avec l'aide d'autres témoins, répond aux questions.
Le comité poursuit sa séance à huis clos pour discuter de ses travaux futurs.
À 20 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 6 octobre 1998
(53)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Callbeck, Joyal, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Kolber, Kroft, Meighen, Oliver, Stewart et Tkachuk (12).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Di Nino et Kinsella (2).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie, et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Nota: L'honorable sénateur Joyal s'est abstenu de participer à la rencontre avec la compagnie d'assurance-vie Great-West.
TÉMOINS:
De la Great-West, compagnie d'assurance-vie:
M. Ray McFeeters, président et chef de la direction;
Mme Sheila Wagar, vice-présidente principale, avocate-conseil et secrétaire; et
M. Allan Edwards, vice-président principal et actuaire en chef.
De la Compagnie d'assurance-vie Sun Life du Canada:
M. Don Stewart, président et chef de la direction; et
M. Christopher Barry, adjoint au vice-président.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité poursuit l'examen de l'état du système financier canadien et, en particulier, de l'étude du groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. ( Voir le texte intégral de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. McFeeters fait une déclaration et, avec l'aide de M. Allan Edwards et de Mme Wagar, répond aux questions.
M. Stewart fait une déclaration et, avec l'aide de M. Barry, répond aux questions.
À 12 h 05, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 6 octobre 1998
(54)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 13 heures, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Callbeck, Joyal, c.p., Kelleher, c.p., Kirby, Kolber, Kroft, Meighen, Oliver, Stewart et Tkachuk (11).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Di Nino (1).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie, et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De AGF Management Ltd, Mackenzie Financial Corp. et Trimark Investment Management Ltd:
M. Blake C. Goldring, président et chef des opérations, AGF Management Limited;
M. Jim Hunter, président, Mackenzie Financial Corporation; et
M. William C. Harker, premier vice-président, Trimark Financial Corporation.
De TelPay:
M. W.H. Loewen, président.
De l'Institut canadien des comptables agréés:
M. Graeme K. Rutledge, président, Groupe d'étude de l'ICCA sur la réforme des institutions financières;
Mme Sylvia Smith, directrice, Normes comptables; et
Mme Diana R. Hillier, directrice, Normes de vérification.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité poursuit son examen de l'état du système financier canadien et, notamment, du rapport du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Goldring fait une déclaration et, de concert avec MM. Hunter et Harker, répond aux questions.
M. Loewen fait une déclaration et répond aux questions.
M. Rutledge fait une déclaration et, de concert avec Mmes Smith et Hillier, répond aux questions.
À 16 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Gary Levy