Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Banques et du commerce
Fascicule 32 - Procès-verbaux
MONTRÉAL, le jeudi 22 octobre 1998
(60)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à Montréal, à 9 heures, dans la salle Alfred Rouleau de l'hôtel Wyndham, sous la présidence de l'honorable Micheal Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kirby, Kolber, Kroft, Oliver et Tkachuk (10).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie et Mme Margaret Smith, attachée de recherche de la Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De la Banque laurentienne du Canada:
M. Henri-Paul Rousseau, président-directeur général; et
M. Robert Cardinal, premier vice-président et chef de la direction financière.
À titre personnel:
M. André Lizotte.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité reprend son examen de l'état du système financier canadien et plus particulièrement du rapport du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Rousseau fait une déclaration et répond ensuite aux questions avec l'aide de M. Cardinal.
M. Lizotte fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
À 11 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
MONTRÉAL, le jeudi 22 octobre 1998
(61)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à Montréal, à 13 h 30, dans la Salle Alfred Rouleau de l'Hôtel Wyndham, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kenny, Kirby, Kolber, Kroft, Oliver et Tkachuk (10).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Regroupement des consommateurs d'assurance:
M. William R. Podmore, directeur général; et
M. Yves Lauzon, Lauzon Bélanger.
De l'Association canadienne des compagnies d'assurance mutuelles:
M. Normand Lafrenière, président.
De Capital One Financial Corporation:
M. Matthew J. Cooper, vice-président principal; et
M. Christopher T. Curtis, codirecteur du contentieux.
Du Regroupement des cabinets de courtage d'assurance du Québec:
M. Louis Proulx, président; et
M. Robert Ballard, courtier, Association canadienne des courtiers d'assurances du Canada.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité reprend son étude de l'état du système financier au Canada et plus particulièrement du rapport du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 23 octobre 1997).
M. Podmore fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
M. Lafrenière fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
M. Cooper fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de M. Curtis.
M. Proulx fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de Robert Ballard.
À 17 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
MONTRÉAL, le vendredi 23 octobre 1998
(62)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la salle Alfred Rouleau de l'hôtel Wyndham, à Montréal, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kenny, Kirby, Kolber, Kroft et Oliver (9).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Joyal.
Également présents: Du Servvice de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie, et Mme Margaret Smith, attachée de recherche à la Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Association canadienne des paiements:
M. Robert M. Hammond, directeur général; et
M. Doug A. Kreviazuk, directeur, Politique et planification.
De la Commission des valeurs mobilières:
M. Jean Martel, président; et
M. Viateur Gagnon, vice-président.
À titre personnel:
M. Jean Roy, professeur.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité poursuit l'étude de la situation actuelle du système financier au Canada et en particulier l'étude du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Hammond fait une déclaration et, avec l'aide de M. Kreviazuk, répond aux questions.
M. Martel fait une déclaration et, avec l'aide de M. Gagnon, répond aux questions.
M. Roy fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
MONTRÉAL, le vendredi 23 octobre 1998
(63)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 13 h 45, dans la salle Alfred Rouleau de l'hôtel Wyndham, à Montréal, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, c.p., Hervieux-Payette, c.p., Kirby, Kolber et Oliver (5).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Joyal.
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie, et Mme Margaret Smith, attachée de recherche à la Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Mouvement des caisses Desjardins:
M. Claude Béland, président;
M. Jean-Guy Langelier, président et chef de la direction, Caisse centrale Desjardins;
M. Yves Morency, directeur, Relations gouvernementales, Confédération des caisses populaires et d'économie Desjardins du Québec; et
M. Nguyen H. Trung, premier vice-président, Administration et exploitation.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité poursuit l'examen de la situation du système financier au Canada et en particulier l'étude du Groupe de travail sur l'avenir des services financiers canadien. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Béland fait une déclaration et, avec l'aide de MM. Langelier et Morency, répond aux questions.
À 15 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Gary Levy