Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Banques et du commerce
Fascicule 33 - Procès-verbaux
SASKATOON, le lundi 26 octobre 1998
(64)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 12 h 50, au salon William Pascoe de l'hôtel Delta Bessborough, à Saskatoon, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kirby, Kroft, Meighen, Oliver et Tkachuk (9).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie, et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De la Société du crédit agricole:
M. John Ryan, président-directeur général;
Mme Louise Neveu, vice-présidente exécutive et chef des opérations.
Des Saskatchewan and Alberta Credit Union Centrals:
M. Elwood Harvey, président, Credit Union Central of Saskatchewan;
M. Sid Bildfell, chef de la direction, Credit Union Central of Saskatchewan;
M. Jim Scopick, chef de la direction, Credit Union Central of Alberta; et
M. John Vinek, gérant de la Lloydminster Credit Union;
M. Keith Nixon, directeur des Affaires gouvernementales, Credit Union Central of Saskatchewan.
De l'Association of Canadian Law Foundations:
M. Anthony Friend, président, Alberta Law Foundation;
Mme Pat Pitsula, directrice exécutive, British Columbia Law Foundation;
M. Owen Snider, directeur exécutif, Alberta Law Foundation; et
M. Robert Arscott, secrétaire, Saskatchewan Law Foundation.
De City Lumber Corporation:
M. Robert Rosen, président.
Des Insurance Brokers' Association of Saskatchewan, Independent Brokers' Association of Alberta et Insurance Brokers' Association of Manitoba:
M. Ernie Gaschler, directeur exécutif, Insurance Brokers' Association of Saskatchewan;
Mme Barb Ricard, présidente, Insurance Brokers' Association of Saskatchewan;
M. Michael Saunders, ancien président, Insurance Brokers' Association of Alberta;
M. Brian Gilbert, président, Insurance Brokers' Association of Manitoba; et
M. Harold Baker, directeur exécutif, Insurance Brokers' Association of Alberta.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité poursuit son examen de l'état du système financier canadien et, notamment, du rapport du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Ryan fait une déclaration et, avec Mme Neveu, répond aux questions.
M. Bildfell fait une déclaration et répond aux questions.
M. Scopick fait une déclaration et répond aux questions.
M. Friend fait une déclaration et, avec Mme Pitsula et MM. Snider et Arscott, répond aux questions.
M. Rosen fait une déclaration et répond aux questions.
M. Gaschler fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 17 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
SASKATOON, le lundi 26 octobre 1998
(65)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 17 h 45, au salon William Pascoe de l'hôtel Delta Bessborough, à Saskatoon, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kirby, Kroft, Meighen, Oliver et Tkachuk (10).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie, et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité examine l'ébauche d'un rapport sur les investisseurs institutionnels.
À 18 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
SASKATOON, le mardi 27 octobre 1998
(66)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 8 h 05, dans la salle William Pascoe de l'hôtel Delta Bessborough, à Saskatoon, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kirby, Kroft, Meighen, Oliver et Tkachuk (10).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Stewart (1).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: M. Gerry Goldstein, directeur, Division de l'économie; et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De Comcorp:
M. Alan E. Morson, président-directeur général;
M. Gordon M. Dunning, vice-président exécutif.
De la First Nations Bank of Canada:
M. Keith Martell, président.
De la Chambre de commerce de la Saskatchewan et de la Chambre de commerce du district de Saskatoon:
M. Norm Halldorson, président du comité des finances, Chambre de commerce de la Saskatchewan;
M. Kent Smith-Windsor, directeur exécutif, Saskatoon and District Chamber of Commerce;
M. Stan Schmidt, directeur général, Global Television Network.
Du Conseil canadien du commerce de détail:
Mme Diane J. Brisebois, présidente-directrice générale;
M. Ken J. Morrison, consultant en services financiers.
De POS Pilot Plant Corp.:
M. Roy A. Carr, président.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité poursuit son examen de l'état du système financier au Canada et, notamment, son étude du rapport du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Morson fait une déclaration et, de concert avec M. Dunning, répond aux questions.
M. Martell fait une déclaration et, de concert avec M. Ross, répond aux questions.
MM. Halldorson et Smith-Windsor font une déclaration et répondent aux questions.
Mme Brisebois fait une déclaration et, de concert avec M. Morrisson, répond aux questions.
M. Carr fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Gary Levy