Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Banques et du commerce
Fascicule 34 - Procès-verbaux
VANCOUVER, le mercredi 28 octobre 1998
(67)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la salle Innes Thompson de l'hôtel Delta Vancouver, à Vancouver, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Kroft, Meighen, Oliver et Tkachuk (11).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement; M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie, et Mme Margaret Smith, attachée de recherche à la Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du bureau de l'Ombudsman bancaire canadien:
M. Michael Lauber, ombudsman et chef de la direction;
Mme Peggy-Anne Brown, présidente du conseil d'administration.
Du Groupe de travail sur la fusion des banques de la Colombie-Britannique:
L'honorable Ian Waddell, ministre des Petites entreprises, du Tourisme et de la Culture;
Mme Ardath Paxton Mann, directrice, Petites entreprises et Développement corporatif;
Mme Marjorie Griffin Cohen, professeur de sciences politiques, Université Simon Fraser.
De la Northern Savings Credit Union:
M. Mike Tarr, président et chef de la direction.
De la Citizen's Bank of Canada:
Mme Linda Crompton, présidente et chef de la direction.
De la Grand Forks District Savings Credit Union:
Mme Cathy Manson, directrice.
De la Vancouver City Savings Credit Union:
M. George Scott, premier vice-président, Marketing et stratégie d'entreprise.
De l'Université de la Colombie-Britannique:
M. David E. Bond, professeur à la Faculté du commerce et de l'administration;
M. Maurice Levi, professeur à la Faculté du commerce et de l'administration.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité poursuit l'examen de la situation du système financier au Canada et en particulier l'étude du Groupe de travail sur l'avenir des services financiers canadien. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Lauber fait une déclaration et, avec l'aide de Mme Brown, répond aux questions.
L'honorable Ian Waddell fait une déclaration et, avec l'aide des autres témoins, répond aux questions.
M. Tarr fait une déclaration et, avec l'aide des autres témoins, répond aux questions.
MM. Bond et Levi font une déclaration puis répondent aux questions.
À 13 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
VANCOUVER, le mercredi 28 octobre 1998
(68)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 14 heures, à Vancouver, dans la salle Innes Thompson du Delta Vancouver, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Kroft, Meighen, Oliver et Tkachuk (11).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Perrault (1).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De la Credit Union Central of British Columbia:
M. Wayne A. Nygren, président et chef de la direction;
M. Richard J. Thomas, vice-président, Relations gouvernementales.
De l'Institut Fraser:
M. Fazil Mihlar, directeur des études de réglementation;
M. Jason Clemens, analyste des politiques.
De la Banque canadienne de l'Ouest:
M. Larry M. Pollack, président et chef de la direction.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité reprend son étude de l'état du système financier canadien et plus particulièrement du rapport du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Palmer fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de M. Thomas.
M. Mihlar fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de M. Clemens.
M. Pollack fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
À 17 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
VANCOUVER, le mercredi 28 octobre 1998
(69)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à huis clos à 17 heures, à Vancouver, dans la salle Innes Thompson du Delta Vancouver, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Kroft, Meighen, Oliver et Tkachuk (11).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité se réunit pour examiner une ébauche de rapport portant sur son étude du rapport du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien.
À 21 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Gary Levy