Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Banques et du commerce
Fascicule 37 - Procès-verbaux
TORONTO, le mardi 3 novembre 1998
(73)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la Royal Sutton Ballroom de l'hôtel Sutton Place, à Toronto, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comités présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Kroft, Oliver, Poy et Tkachuk (11).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Di Nino.
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, M. Gery Goldstein, directeur de la Division de l'économie, et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Nota: Les sénateurs Kelleher et Meighen n'ont assisté ni l'un ni l'autre au témoignage de l'Association des banques de l'annexe II.
TÉMOINS:
De l'Association des banques de l'annexe II:
M. Gennaro Stammati, président et chef de la direction, Banca Commerciale Italiana du Canada;
M. Harvey S. Naglie, président et chef de la direction, Bankers Trust;
M. Theo J. Bark, président et chef de la direction, Banque ABN-AMRO du Canada;
M. William Randle, avocat général adjoint et secrétaire des banques étrangères, Association des banquiers canadiens; et
M. Jeffrey S. Graham, Borden & Elliot.
De l'Association des compagnies de fiducie du Canada:
M. Gerald Soloway, président, Association des compagnies de fiducie du Canada et président du conseil, président et chef de la direction, Home Savings & Loan Corporation;
M. Warren Hannay, président et chef de la direction, Peace Hills Trust;
M. Glen King, vice-président et directeur financier, Fortis Trust; et
M. Joseph Chertkow, directeur, Législation et politique, Association des compagnies de fiducie du Canada.
De First Annapolis Consulting:
M. Frederick A. White, président.
À titre personnel:
M. Michael Mackenzie.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité poursuit l'examen de la situation actuelle du système financier canadien et, en particulier, l'étude du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Stammati fait une déclaration et, avec d'autres témoins, répond aux questions.
M. Soloway fait une déclaration et répond aux questions.
M. White fait une déclaration et répond aux questions.
M. Mackenzie fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
TORONTO, le mardi 3 novembre 1998
(74)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 13 heures à Toronto, dans la salle Royal Sutton Ballroom du Sutton Place Hotel, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Kroft, Meighen, Oliver, Poy et Tkachuk (12).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie et Mme Margaret Smith, attachée de recherche de la Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Nota: Le sénateur Meighen et le sénateur Kelleher s'abstiennent de participer à la discussion avec le représentant de la Deutshe Bank.
TÉMOINS:
Du Bureau du surintendant des institutions financières:
M. John Palmer, surintendant; et
M. Nick Le Pan, surintendant adjoint, secteur des Opérations.
De la Banque Canadienne Impériale de Commerce:
M. Al Flood, président-directeur général;
M. Holger Kluge, président de la Banque pour les particuliers et les entreprises.
De la Deutshe Bank (Canada):
M. Nicholas Zelenczuk, président-directeur général; et
Mme Michele McCarthy, directrice générale des Services juridiques et secrétaire général.
À titre personnel:
Dr. Joseph Wong.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité reprend son étude de l'état du système financier canadien et plus particulièrement du rapport du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Palmer fait une déclaration et répond ensuite aux questions avec l'aide de M. Le Pan.
M. Flood fait une déclaration et répond ensuite aux questions avec l'aide de M. Kluge.
M. Zelenczuk fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
M. Wong fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
À 17 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Gary Levy