Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Banques et du commerce
Fascicule 38 - Procès-verbaux
TORONTO, le mercredi 4 novembre 1998
(75)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la Royal Sutton Ballroom de l'hôtel Sutton Place, à Toronto, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, c.p., Hervieux-Payette, Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Kroft, Meighen, Oliver et Tkachuk. (9)
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Poy.
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie, et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Groupe La Mutuelle:
M. Robert Astley, président-directeur général; et
M. Frank Bomben, directeur des relations gouvernementales.
De l'Association canadienne des institutions financières en assurances:
M. H. Dunbar Russel, président-directeur général, Toronto-Dominion Life Insurance Company;
M. Bernard Dorval, vice-président exécutif, Canada Trust; et
M. Isaac Sananes, directeur général, Canadian Premier Life Insurance.
De Manuvie et de l'Association canadienne des compagnies d'assurance de personnes:
M. Dominic D'Alessandro, président et président-directeur général, Manuvie; et
M. Mark Daniels, président, Association canadienne des compagnies d'assurance de personnes.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité poursuit l'examen de la situation actuelle du régime financier du Canada et, en particulier, l'étude du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Astley fait une déclaration et, avec l'aide de M. Bomben, répond aux questions.
M. Russel fait une déclaration et, avec l'aide de MM. Dorval et Sananes, répond aux questions.
M. D'Alessandro fait une déclaration et, avec l'aide de M. Daniels, répond aux questions.
À 12 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
TORONTO, le mercredi 4 novembre 1998
(76)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 13 heures, à Toronto, dans la salle Royal Sutton Ballroom du Sutton Place Hotel, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Kroft, Meighen et Tkachuk. (6)
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Poy.
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, M. Gerry Goldstein, directeur de la Division de l'économie et Mme Margaret Smith, attachée de recherche de la Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Association canadienne des personnes retraitées:
Mme Lillian Morgenthau, présidente;
M. Bill Gleberzon, directeur exécutif associé; et
Mme Judith Cuttler, directrice des Relations publiques.
De Newcourt:
M. David F. Banks, président exécutif; et
M. John Sadler, vice-président exécutif, Exploitation.
De l'Institut canadien des actuaires:
M. Stuart Watson, président élu;
Mme Hélène Pouliot, conseillère; et
M. Allan Brender, membre, Groupe de travail sur la législation relative aux assurances.
De BDO Dunwoody Comptables agréés:
M. Glenn C. Agro, associé principal.
De Dundee Bancorp Inc.:
M. Ned Goodman, président du conseil, président-directeur général, Dundee Bancorp Inc.; et
M. Donald K. Charter, président-directeur général, Dundee Securities Corporation.
De Calmeadow:
M. Martin Connell, président.
De Heraclitus Corp.:
M. Howard M. Greenspan, président.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité reprend son examen de l'état du système financier canadien et plus particulièrement du rapport du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
Mme Morgenthau fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
M. Banks fait une déclaration et répond ensuite aux questions avec l'aide de M. Sadler.
M. Wason fait une déclaration et répond ensuite aux questions avec l'aide de Mme Pouliot et de M. Brender.
M. Agro fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
M. Goodman fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
M. Connell fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
M. Greenspan fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
À 17 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Gary Levy