Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Banques et du commerce
Fascicule 46 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 2 mars 1999
(92)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 9 h 45, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kenny, Kirby, Meighen et Tkachuk (8).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, M. Gerry Golstein, directeur de la Division de l'économie et Mme Margareth Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
D'Industrie Canada:
Mme Michelle d'Auray, directrice exécutive, Groupe de travail sur le commerce électronique.
De l'Association canadienne de la technologie de l'information:
M. Robert Crow, vice-président, Politiques;
M. Bill Munson, directeur, Politiques.
Du Centre pour la promotion de l'intérêt public:
Mme Philippa Lawson.
De Cebra Inc.:
M. Bob Binns, vice-président, Secteur public.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité reprend son examen de l'état du système financier canadien et plus particulièrement du commerce électronique. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
Mme d'Auray fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
M. Munson et M. Crow font une déclaration et répondent ensuite aux questions.
Mme Lawson fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
M. Binns fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
À 11 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 4 mars 1999
(93)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 11 heures, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Kenny, Kirby, Kroft, Meighen et Oliver (7).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, M. Gerry Golstein, directeur de la Division de l'économie et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOIN:
De l'Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières:
M. Joseph Oliver, président.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité reprend son examen de l'état du système financier canadien et plus particulièrement du financement par actions. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Oliver fait une déclaration et répond ensuite aux questions.
À 12 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Gary Levy