Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Banques et du commerce
Fascicule 48 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 23 mars 1999
(96)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 18 heures, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Kroft, Oliver et Tkachuk (10).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: M. Gerry Goldstein, directeur, Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Par vidéoconférence:
Des Commissions des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique et de l'Alberta:
M. Douglas M. Hyndman, président, Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique;
M. William L. Hess, président, Commission des valeurs mobilières de l'Alberta.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité reprend son examen de l'état du système financier canadien, plus particulièrement du financement par actions. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Hyndman fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Hess fait un exposé, puis répond aux questions.
À 19 h 40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 25 mars 1999
(97)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Austin, c.p., Callbeck, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Kirby, Kroft, Oliver et Tkachuk (10).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Carney, c.p., Joyal, c.p., Grafstein et Stewart (4).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: M. Gerry Goldstein, directeur, Division de l'économie, et Mme Margaret Smith, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Université Simon Fraser:
M. Herb Grubel, Département d'économie.
Du John Deutsh Institute for the Study of Economic Policy, Université Queen's:
M. Thomas J. Courchene, Département d'économie.
De l'Université de Toronto:
M. Jack Carr, Département d'économie.
De l'Université York:
M. Bernard Wolf, Département d'économie.
L'ex-gouverneur de la Banque du Canada:
M. John Crow.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 octobre 1997, le comité poursuit son examen de l'état du système financier canadien et, notamment, de la monnaie commune. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 23 octobre 1997.)
M. Grubel fait une déclaration et répond aux questions.
M. Courchene fait une déclaration et répond aux questions.
M. Carr fait une déclaration et répond aux questions.
M. Wolf fait une déclaration et répond aux questions.
M. Crow fait une déclaration et répond aux questions.
À 13 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Gary Levy