Délibérations du sous-comité de la Forêt boréale

Fascicule 2 - Procès-verbal

OTTAWA, le lundi 8 juin 1998
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[Français]

Le sous-comité de la forêt boréale du comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 17 h 32, dans la pièce 705, de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Nicholas Taylor (président).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Spivak et Taylor (2).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Chalifoux (1).

Également présente: Mme Lynne Myers, attachée de recherche, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts le 19 février 1998, le sous-comité entreprend son enquête sur différentes questions touchant l'exploitation de la forêt boréale et toutes autres questions se rattachant à la foresterie que le comité pourrait lui renvoyer de temps à autre. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 19 février 1998.)

TÉMOINS:

Du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien:

Mme Louise Trépanier, directrice intérimaire, Direction de l'établissement des programmes et du soutien des revendications, Direction générale des revendications globales;

M. Hugh Ryan, directeur intérimaire, Direction de l'environnement et des ressources naturelles, Direction générale des terres et de l'environnement; et

M. Peter Wyse, gestionnaire des Ressources naturelles, Direction de l'environnement et des ressources naturelles, Direction générale des terres et de l'environnement.

M. Ryan fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de Mme Trépanier et de M. Wyse.

À 18 h 25, le sous-comité se réunit à huis clos pour discuter de ses travaux futurs.

À 18 h 35, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du sous-comité,

Barbara Reynolds