Délibérations du sous-comité de la
Forêt
boréale
Fascicule 19 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 8 décembre 1998
( 23)
[Traduction]
Le sous-comité de la forêt boréale du comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à huis clos, à 18 h 15, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Nicholas W. Taylor ( président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent), Spivak, Stratton et Taylor (4).
Également présente: Mme Lynne Myers, attachée de recherche, Bibliothèque du Parlement.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts le 19 février 1998, le sous-comité poursuit son étude des questions liées à l'exploitation de la forêt boréale et d'autres questions de foresterie qui peuvent lui être renvoyées occasionnellement par le comité. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 du 19 février 1998.)
Le sous-comité discute des thèmes du rapport final.
Le sous-comité convient d'engager Louise Horstman comme rédactrice/réviseure du rapport final.
À 18 h 58, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 18 mars 1999
(24)
[Traduction]
Le sous-comité de la forêt boréale du comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 8 h 45, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Nicholas W. Taylor (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Robichaud, c.p., Spivak, Stratton et Taylor (5).
Également présents: Mme Lynne Myers, attachée de recherche, Bibliothèque du Parement; M. David Newman, conseiller en communications.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts le 19 février 1998, le sous-comité poursuit son étude des questions liées à l'exploitation de la forêt boréale et d'autres questions de foresterie qui peuvent lui être renvoyées occasionnellement par le comité. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 du 19 février 1998.)
Une copie du budget proposé pour l'exercice se terminant le 31 mars 2000 est distribuée à toutes les personnes présentes.
Après débat, l'honorable sénateur Spivak propose --
Que la demande budgétaire soit adoptée dans sa version modifiée et que le président la soumette à l'approbation du comité principal.
| Services professionnels et autres
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15 100 $
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| Transport et communications
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4 000 $
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| Toutes les autres dépenses
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1 400 $
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| Total
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20 500 $
|
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 8 h 59, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 2 juin 1999
(25)
[Traduction]
Le sous-comité de la forêt boréale du comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 h 12, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Nicholas W. Taylor ( président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Spivak, Stratton et Taylor (3).
Également présents: Mme Lynne Myers, attachée de recherche, Bibliothèque du Parlement; M. David Newman, conseiller en communications; Louise Horstman, attachée de recherche; Marc Cadieux, bureau du sénateur Robichaud, c.p., et Barbara Robson, bureau du sénateur Spivak.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts le 19 février 1998, le sous-comité poursuit son étude des questions liées à l'exploitation de la forêt boréale et d'autres questions de foresterie qui peuvent lui être renvoyées occasionnellement par le comité. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 du 19 février 1998.)
Le sous-comité examine l'ébauche de rapport.
À 18 heures, le sous-comité suspend sa séance.
À 18 h 45, le sous-comité reprend sa séance.
À 20 h 15, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 7 juin 1999
(26)
[Traduction]
Le sous-comité de la forêt boréale du comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à huis clos, à 14 h 05, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Nicholas W. Taylor ( président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent), Spivak, Stratton et Taylor. (4)
Également présents: Mme Lynne Myers, attachée de recherche, Bibliothèque du Parlement; M. David Newman, conseiller en communications; Louise Horstman, attachée de recherche; Marc Cadieux, bureau du sénateur Robichaud; Barbara Robson, bureau du sénateur Spivak.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts le 19 février 1998, le sous-comité poursuit son étude des questions liées à l'exploitation de la forêt boréale et d'autres questions de foresterie qui peuvent lui être renvoyées occasionnellement par le comité. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 du 19 février 1998.)
Le sous-comité examine l'ébauche de rapport.
À 15 h 50, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 7 juin 1999
(27)
[Traduction]
Le sous-comité de la forêt boréale du comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à huis clos, à 20 h 15, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Nicholas W. Taylor ( président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Robichaud, c.p., Spivak, Stratton et Taylor. (4)
Également présents: Mme Lynne Myers, attachée de recherche, Bibliothèque du Parlement; M. David Newman, conseiller en communications; Louise Horstman, attachée de recherche.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts le 19 février 1998, le sous-comité poursuit son étude des questions liées à l'exploitation de la forêt boréale et d'autres questions de foresterie qui peuvent lui être renvoyées occasionnellement par le comité. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 du 19 février 1998.)
Il est convenu -- Qu'un communiqué de presse et la liste des recommandations soient envoyés aux bureaux de presse nationaux.
Il est convenu -- Que le rapport soit imprimé sur du papier recyclé.
Il est convenu -- Que les tableaux et les graphiques préparés à forfait pour le compte du sénateur Spivak soient accessibles à une date ultérieure sur le site web du sous-comité.
Il est proposé par le sénateur Spivak -- Que le sous-comité adopte l'ébauche de rapport dans sa version modifiée en y ajoutant une observation d'un membre du comité sur le chapitre économique et sous réserve de révisions mineures apportées par le président.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le sous-comité exprime ses remerciements et sa gratitude au personnel, en particulier aux attachés de recherche, pour les efforts qu'ils ont mis dans la préparation du rapport.
À 21 h 40, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
ATTESTÉ:
Le greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds