Délibérations du comité sénatorial
permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources
naturelles
Fascicule 1 - Premier rapport du comité
Le JEUDI 23 octobre 1997
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles a l'honneur de présenter son
PREMIER RAPPORT
Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner les mesures législatives et autres questions qui lui ont été déférées, dépose, conformément à l'article 104 du Règlement, le relevé suivant des dépenses contractées à cette fin par le comité au cours de la deuxième session de la trente-cinquième législature (27 février 1996 - 27 avril 1997):
1. Relatif à son étude des mesures législatives:
Services professionnels 16 591,00 $
Transport 70 990,00
Autres dépenses,
divers 400,00
Total 87 981,00 $
2. Relatif à son étude sur les questions se rapportant à l'énergie, l'environnement et les ressources naturelles:
Services professionnels 3 542,00 $
Transport 21 646,00
Autres dépenses,
divers -----
Total 25 188,00 $
Dépenses des témoins
1 455,00 $
Votre comité a entendu 106 témoins, tenu 22 séances pendant lesquelles il a revu deux projets de loi (C-23 et C-29); a suivi toutes les questions liées à la mise en vigueur et à l'application de la Loi visant à promouvoir l'utilisation de carburants de remplacement dans les véhicules motorisés (antérieurement S-7).
Votre comité s'est déplacé en visites d'étude à Calgary et Fort McMurray (Alberta) du 3 au 7 juin 1996; en Californie du 28 octobre au 1er novembre 1996; et à Banff (Alberta) les 30 et 31 janvier 1997 (pour faire le suivi des rapports intitulés «Protéger des milieux de vie» et «Banff-Bow Valley, At The Crossroad») .Le comité a délégué des membres pour le représenter à huit conférences de grande envergure.
En tout votre comité a produit huit rapports sur son travail.
Respectueusement soumis,
Le président,
RONALD D. GHITTER