Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 6 octobre 1998
(12)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 05, sous la présidence de l'honorable Ronald D. Ghitter (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Buchanan, Butts, Cochrane, Fitzpatrick, Ghitter, Kenny, Maloney, Spivak et Taylor (9).
Également présente: Lynne Myers de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du ministère du Patrimoine canadien:
Tom Lee, sous-ministre adjoint, Parcs Canada;
Wendy Bergeron, directrice du Bureau national des ressources humaines;
Mike Fay, directeur, Service des affaires stratégiques, Direction générale de la stratégie et des plans;
Laurent Tremblay, directeur exécutif du Québec;
Henry Schultz, ministère de la Justice.
De l'Institut professionnel de la fonction publique du Canada (IPFP):
Steve Hindle, président;
Blair Stannard, vice-président.
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 15 juin 1998, le comité entreprend son étude du projet de loi C-29, Loi portant création de l'Agence Parcs Canada et apportant des modifications corrélatives à certaines lois.
M. Lee fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide des autres témoins.
À 10 h 50, le comité fait une pause de dix minutes.
M. Hindle fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide des autres témoins.
À 11 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 6 octobre 1998
(13)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 13 h 15, sous la présidence de l'honorable Ronald D. Ghitter (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Buchanan, Cochrane, Fitzpatrick, Ghitter, Spivak et Taylor (6).
Également présente: Lynne Myers de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOIN:
À titre personnel:
Robert Page, ancien président du Groupe d'étude de Banff-vallée de la Bow.
Conformément à son ordre de renvoi daté du lundi 15 juin 1998, le comité examine le projet de loi C-29, Loi portant création de l'Agence canadienne des parcs et apportant des modifications corrélatives à certaines lois.
M. Page fait une déclaration et répond aux questions.
À 14 h 10, le comité poursuit ses travaux à huis clos.
À 14 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Line Gravel