Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 13 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardI 27 octobre 1998
(17)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 heures, sous la présidence de l'honorable Ronald D. Ghitter (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Buchanan, Butts, Cochrane, Ferretti Barth, Fitzpatrick, Ghitter, Gustafson, Hays et Losier-Cool.(10)
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Kenny.(1)
Également présent: Jean-Luc Bourdage de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De Falconbridge Limited:
Dennis R. Prince, directeur des projets d'exploration;
James Robertson, directeur régional de l'exploration, ouest de l'Amérique du Nord.
Du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest:
John Nagy, biologiste de la faune.
Conformément à son ordre de renvoi daté du mercredi 17 juin 1998, le comité poursuit l'examen du projet de loi C-38, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux (création du parc Tuktut Nogait). (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans les délibérations du comité datées du 20 octobre 1998.)
MM. Prince et Robertson font une déclaration et répondent aux questions.
M. Nagy fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à son ordre de renvoi daté du jeudi 23 octobre 1997, le comité poursuit l'étude des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles au Canada. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans les délibérations du comité datées du 5 novembre 1997.)
Il est convenu -- Que le rapport de la mission du comité allée recueillir des faits à Washington (D.C.) du 31 mai au 4 juin 1998 soit adopté et qu'il en soit fait rapport au Sénat dans le cinquième rapport du comité.
À 11 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Line Gravel