Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 15 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 17 novembre 1998
(19)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 05, sous la présidence de l'honorable Ronald D. Ghitter (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Butts, Comeau, Fairbairn, c.p., Fitzpatrick, Ghitter, Gustafson, Hays, Kenny, St. Germain, c.p., Stratton et Taylor (12).
Également présent: Jean-Luc Bourdage de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs:
M. Anthony (Tony) Andrews, directeur exécutif;
David Comba, directeur, Gestion.
De la Société pour la protection des parcs et des sites naturels du Canada:
Mary Granskou, directrice exécutive;
Juri Peepre, chapitre du Yukon.
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 17 juin 1998, le comité procède à l'examen du projet de loi C-38, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux (création du parc Tuktut Nogait) (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir les délibérations du comité du 20 octobre 1998.)
MM. Andrews et Comba font à tour de rôle une déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 30, le comité prend une pause de cinq minutes.
Mme Gransko et M. Peepre font à tour de rôle une déclaration et répondent aux questions.
Il est proposé par l'honorable sénateur Taylor -- Que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-38.
Après débat, avec la permission des sénateurs, l'honorable sénateur Taylor retire la motion.
Il est convenu -- Que le comité entende d'autres témoins relativement au projet de loi C-38, le 1er décembre 1998.
À 12 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Line Gravel