Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 17 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 9 mars 1999
(21)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 10 h 07, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Ronald D. Ghitter (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Buchanan, c.p., Cochrane, Fitzpatrick, Ghitter, Kenny, Kroft, Spivak et Taylor (8).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Alan Nixon, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Association nucléaire canadienne:
Murray Stewart, président-directeur général;
Colin Hunt, directeur des politiques et publications.
Le comité, conformément à son ordre de renvoi daté du 23 octobre 1997 et à l'alinéa 86(1)p) du Règlement, étudie les questions liées à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles au Canada qui peuvent lui être renvoyées de temps à autre (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 des délibérations du comité, daté du 5 novembre 1997).
Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.
À 11 h 54, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 23 mars 1999
(22)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 37, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Ronald D. Ghitter (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Buchanan, c.p., Cochrane, Ghitter, Hays, Kenny, Kroft, Spivak et Taylor (9).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Wilson (1).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Lynne C. Myers, attachée de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De la Commission de contrôle de l'énergie atomique:
Agnes J. Bishop, présidente-directrice générale;
J.D. Harvie, directeur général, Direction de la réglementation des réacteurs;
Murray Duncan, directeur général, Direction de la réglementation du cycle du combustible et des matières nucléaires.
De l'Office national de l'énergie:
Kenneth W. Vollman, président-directeur général;
Gaétan Caron, directeur exécutif;
Judith Hanebury, conseillère juridique générale.
En conformité avec l'ordre de renvoi du 23 octobre 1997, le comité entame, conformément à l'alinéa 86(1)p) du Règlement, l'étude de questions qui surviennent occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles au Canada (le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le compte rendu des délibérations du comité, fascicule no 1, du 5 novembre 1997).
Les témoins de la Commission de contrôle de l'énergie atomique font des exposés, puis répondent aux questions.
À 10 h 04, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 10, le comité reprend ses travaux.
Les témoins de l'Office national de l'énergie font des exposés, puis répondent aux questions.
Il est entendu -- Que l'Office national de l'énergie enverra plus tard un supplément de documentation.
À 11 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 24 mars 1999
(23)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 12 h 36, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Ronald D. Ghitter (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Fitzpatrick, Ghitter, Gustafson, Hays, Kenny, Kroft, Spivak et Taylor (10).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Corbin (1).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Lynne C. Myers, attachée de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De Ressources naturelles Canada:
David Oulton, chef, Secrétariat du changement climatique;
Penny Gotzaman, gestionnaire, Relations fédérales-provinciales, et cogestionnaire, Secrétariat national;
Mark Ziegler, conseiller principal en matière de politique, Secrétariat du changement climatique.
En conformité avec l'ordre de renvoi du 23 octobre 1997 et conformément à l'alinéa 86(1)p) du Règlement, le comité examine les questions qui peuvent survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles au Canada (le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le compte rendu des délibérations du comité, fascicule no 1, du 5 novembre 1997).
Les témoins font des exposés, puis répondent aux questions. Un document intitulé: «Global Climate Change, Update on Kyoto, March 24, 1999» est déposé auprès du greffier du comité.
À 13 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Timothy Ross Wilson