Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 18 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 28 avril 1999
(24)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 13 h 09, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Ronald D. Ghitter (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Fitzpatrick, Ghitter, Hays et Taylor (5).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Lynne C. Myers, attachée de recherche.
Le comité étudie ses travaux futurs.
L'honorable sénateur Hays propose d'adopter l'ébauche du budget proposé à l'exclusion du poste sur les déplacements liés à la sécurité de l'énergie nucléaire, et de porter cette exception à l'attention du Comité de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Après débat, la question, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu que le président soit autorisé à modifier le budget proposé en consultation avec le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
À 13 h 36, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Timothy Ross Wilson
OTTAWA, le mardi 11 mai 1999
(25)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 h 05, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Ronald D. Ghitter (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Ghitter, Gustafson, Kenny et Taylor (6).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Wilson.
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Lynne C. Myers, attachée de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De Ressources naturelles Canada:
David Oulton, chef, Secrétariat du changement climatique;
Mark Ziegler, conseiller principal en matière de politique.
De la Campagne contre l'expansion nucléaire:
Kristen Ostling, coordonnatrice nationale.
De l'Enquête énergétique:
Norman Rubin, directeur, recherche nucléaire et analyste principal des politiques.
Conformément à l'ordre de renvoi daté du 23 octobre 1997 et à l'alinéa 86(1)p) du Règlement, le comité examine les questions qui pourraient survenir occasionnellement concernant l'énergie, l'environnement et les ressources naturelles au Canada (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 des délibérations du comité, daté du 5 novembre 1997).
M. Oulton fait une déclaration et répond aux questions posées par les membres du comité.
À 10 h 12, la séance est suspendue.
À 10 h 21, la séance reprend
MM. Ostling et Rubin font tous les deux une déclaration et répondent aux questions posées par les membres du comité.
À 11 h 48, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
Tônu Onu
OTTAWA, le mercredi 12 mai 1999
(26)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 12 h 40, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Ronald D. Ghitter (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Ghitter, Gustafson, Hays, Johnstone, Kroft, Spivak et Taylor. (8)
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Lynne C. Myers, attachée de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOIN:
La très révérende Lois Wilson, sénateur.
En conformité avec l'ordre de renvoi du 23 octobre 1977 et l'alinéa 86(1)p) du Règlement, le comité amorce l'étude des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles au Canada (le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le compte rendu des délibérations du comité, fascicule no 1, du 5 novembre 1997).
L'honorable sénateur Wilson fait un exposé, puis répond aux questions.
À 13 h 40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Timothy Ross Wilson