Délibérations du comité sénatorial permanent
des finances nationales
Fascicule 7 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 25 mars 1998
(8)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 17 h 30, dans la pièce 356-S, sous la présidence de l'honorable sénateur Cools (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cools, Eyton, Forest, Ghitter, Kinsella et Moore (6).
Autre sénateur présente: L'honorable sénateur Ferretti Barth.
Également présent: M. Guy Beaumier, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
COMPARAÎT:
M. Ovid Jackson, député, secrétaire parlementaire du président du Conseil du Trésor.
TÉMOINS:
Du Secrétariat du Conseil du Trésor:
M. Mike Joyce, directeur des prévisions budgétaires, Secteur de la gestion des dépenses;
Mme Mary-Jane Jackson, gestionnaire des dépenses, groupe de gestion;
Mme Shirley Siegel, directrice exécutive, Maintien en poste et rémunération des cadres supérieurs, Division de la classification et groupes exclus, Direction des ressources humaines.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 18 mars 1998, le comité entreprend son examen du Budget principal des dépenses pour l'année se terminant le 31 mars 1999.
M. Ovid Jackson fait une déclaration et, avec l'aide des représentants du Secrétariat du Conseil du Trésor, répond aux questions.
À 18 h 55, le comité poursuit ses travaux à huis clos.
Le sénateur Forest propose -- Que le président soit autorisé à présenter au Sénat un rapport sur l'examen du Budget principal des dépenses pour l'année se terminant le 31 mars 1999.
À 19 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Denis Robert