Délibérations du comité sénatorial permanent
des finances nationales
Fascicule 9 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 6 mai 1998
(10)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 17 h 30, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Stratton (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Stratton, Cools, Ferretti Barth, Forest, Johnson, Lavoie-Roux, Mercier et Moore (8).
Également présent: M. Guy Beaumier, du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Alliance de la fonction publique du Canada:
Daryl Bean, président national;
Nycole Turmel, vice-présidente exécutive nationale;
Steve Jelly, adjoint exécutif au comité exécutif.
De l'Institut professionnel de la fonction publique du Canada:
Steve Hindle, président;
Bob McInstosh, conseiller politique;
Richard Bellaire, agent de recherche et analyste de la rémunération.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 18 mars 1998, le comité poursuit son étude du Budget des dépenses principal déposé devant le Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 1999.
M. Bean et Mme Turmel font une déclaration et, avec l'aide de M. Jelly, répondent aux questions.
M. Hindle fait une déclaration et, avec l'aide de MM. McIntosh et Bellaire, répond aux questions.
At 19 h 15, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour l'examen de ses travaux futurs.
L'honorable sénateur Moore propose -- Que le budget du comité pour l'exercice se terminant le 31 mars 1999, totalisant 17 000 $, soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 20, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Denis Robert