Délibérations du comité sénatorial permanent
des finances nationales
Fascicule 11 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 3 juin 1998
(12)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 17 h 30, dans la pièce 356-S, sous la présidence de l'honorable Terrance R. Stratton (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bolduc, Cools, Ferretti Barth, Johnstone, Lavoie-Roux, Lynch-Staunton, Mercier et Sparrow (8).
Également présent: M. Guy Beaumier, du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Secrétariat du Conseil du Trésor:
M. Rick Neville, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses; et
M. Andrew Lieff, directeur adjoint, Prévisions budgétaires, Secteur de la gestion des dépenses.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mai 1998, le comité entame son étude du Budget des dépenses supplémentaire (A) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 1999.
M. Neville fait une déclaration et, avec l'aide de M. Lieff, répond aux questions.
À 18 h 50, le comité poursuit ses travaux à huis clos.
Le sénateur Cools propose -- Que le président soit autorisé à présenter au Sénat un rapport faisant état des commentaires et préoccupations du comité concernant son examen du Budget des dépenses supplémentaire (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 1999.
À 19 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Denis Robert