Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Pêches
Fascicule 2 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 27 novembre 1997
(2)
Le comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à 9 h 15, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gérald J. Comeau (président ).
[Traduction]
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Butts, Comeau, Jessiman, Meighen, Robichaud, c.p. (Saint-Louis de Kent) et Rossiter (6).
Autre sénateur présente: L'honorable sénateur Robertson.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 19 novembre 1997, le comité reprend son étude sur les questions de privatisation et d'attribution de permis à quota dans l'industrie des pêches au Canada.
À 10 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 11 décembre 1997
(3)
Le comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à 9 h 15, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gérald J. Comeau (président ).
[Traduction]
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Butts, Comeau, Perrault, c.p., Petten, Robertson, Robichaud, c.p. (Saint-Louis de Kent) et Stewart (8).
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Également présent: Claude Emery, attaché de recherche, Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement.
TÉMOINS:
Du ministère des Pêches et des Océans:
M. Jacques Robichaud, directeur général, Direction générale de la gestion des ressources;
Mme Julia Barrow, agente, Gestion des ressources, Mollusques et crustacés;
M. Max Stanfield, chef, Gestion des ressources, Direction de la gestion des ressources, Atlantique;
M. Howard Powles, conseiller, Invertébrés et poissons marins du Pacifique, Direction de la recherche sur les pêches.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 19 novembre 1997, le comité reprend son étude sur les questions de privatisation et d'attribution de permis à quota dans l'industrie des pêches au Canada.
MM. Robichaud et Powles font une déclaration, puis répondent aux questions.
Le président signale qu'il s'agit de la dernière réunion à laquelle assiste le sénateur Petten, car celui-ci prend sa retraite en janvier. Il souligne sa contribution au travail du comité.
À 11 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier intérimaire du comité,
Paul Benoit