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Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches

Fascicule 6 - Témoignages


OTTAWA, le mardi 28 avril 1998

(9)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à 16 h 20, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président ).

Membres du comité présent: Les honorables sénateurs Adams, Butts, Cook, Comeau, Perrault, c.p., Robichaud, c.p., (Saint-Louis-De-Kent ) et Stewart (7).

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Claude Emery.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

De la Pacific Black Cod Fishermen's Association:

M. Bruce Turris, directeur général.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 19 novembre 1997, le comité poursuit son examen des questions de privatisation et d'attribution de permis à quota dans l'industrie des pêches au Canada. (Le texte de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2, daté du 27 novembre 1997.)

Mme Isabella Jordan, agente de liaison de la société ADCOM, fait une démonstration du système de vidéoconférence.

M. Turris fait une déclaration et répond aux questions.

À 18 heures, le comité se réunit à huis clos pour discuter de ses travaux futurs.

À 18 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:


OTTAWA, le jeudi 30 avril 1998

(10)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à 8 h 30, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président ).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Butts, Cook, Comeau, Perrault, c.p. et Stewart (6).

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Claude Emery.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

À titre particulier:

M. Anthony T. Charles, professeur.

Du Coastal Communities Network:

M. Arthur Bull, coprésident.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 19 novembre 1997, le comité reprend l'étude des questions de privatisation et d'attribution des permis à quota dans l'industrie des pêches au Canada (Le texte de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2, daté du 27 novembre 1997.)

M. Charles fait une déclaration et répond aux questions.

À 9 h 45, le comité suspend la séance.

À 9 h 55, le comité reprend la séance.

M. Bull fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière suppléante du comité,

Marie Danielle Vachon


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